Snobisme sénatorial

Il y a quelques mois, un de mes amis libéraux, ancien député au Grand conseil vaudois, a publié une lettre de lecteur dans 24 H où il s’insurgeait contre le titre de Sénateurs donné à tout bout de champ à nos  Conseillers aux Etats. Il avait mille fois raison. Cette appellation, sans doute dictée par une soumission aveugle à la mode américaine, est politiquement, voire historiquement fausse.

Par Sénat, on désigne, en français, toutes sortes de chambres ou conseils dont les rôles et la composition sont variables et souvent peu clairs et dont l’origine historique est multiple.

Certes, le Sénat du Congrès américain a bien été copié par nos constitutionnalistes de 1848 pour devenir, chez nous, le Conseil des Etats,  mais il  y a aussi des Sénats dans la plupart des Etats des Etats-Unis et ils n’ont évidemment ni la même composition, ni la même raison d’être que le Sénat du Congrès.

Le titre de « Conseil des Etats », pour la Chambre des Cantons de notre Parlement, est porteur de l’histoire du Pays : une construction, par la base, où les Cantons « exercent tous les droits qui ne sont pas délégués à la Confédération » (art. 3 de la constitution fédérale). C’est un hommage rendu à l’organisation fédéraliste sans laquelle la Suisse serait sans doute déchirée et appauvrie par des guerres des langues et des rivalités entre cultures, voire entre religions.

Un sénateur n’est au fond qu’un élu. Un Conseiller aux Etats est ou devrait être porteur d’une identité cantonale. Peut-être est-ce à cause de leur dégradation au rang de Sénateurs que les Conseillers nationaux sont souvent si peu conscients de leur mission fédéraliste. Une réflexion politique sur le sujet, au lieu d’une servile singerie américaine, même dans les médias, pourrait donner un nouveau souffle à l’avenir du Pays.

 

Le 31 mars 2016

 

Suzette Sandoz

Suzette Sandoz est née en 1942, elle est professeur honoraire de droit de la famille et des successions, ancienne députée au Grand Conseil vaudois, ancienne conseillère nationale.