Mariage pour tous: nouvelles inégalités

Si elles suppriment les inégalités entre les couples de même sexe et les couples hétérosexuels, les modifications législatives proposées pour introduire le mariage pour tous consacrent de nouvelles inégalités dans deux domaines :

« Inégalité » entre les couples d’hommes et de femmes :

A la suppression de l’inégalité entre les couples hétéro et les couples de même sexe par le droit commun au mariage succède une inégalité entre couples de même sexe au sujet de la Procréation médicalement assistée (PMA) puisque cette dernière sera autorisée pour les couples de femmes et non pas pour les couples d’hommes. On sait d’ailleurs que les milieux LGBTQ+ n’attendent que l’acceptation du nouveau mariage pour lancer la lutte en faveur de la suppression de cette « inégalité ».  C’est la méthode du saucisson.

 

« Inégalités entre les enfants » : Il a en a deux

Sur ce plan, la question est particulièrement grave. En effet, le nouveau droit du mariage et de la PMA va créer deux sortes d’enfants ; ceux qui ont le droit d’avoir un père et une mère et ceux à qui il est interdit d’avoir un père et une mère.

En outre, il y aura ceux qui ont le droit d’être protégés dans l’intimité de leur provenance (l’adoption est soumise au secret et le don de sperme aussi pour les couples hétérosexuels) et ceux dont chacun saura – ou croira savoir – qu’ils sont issus d’un don de sperme, c’est-à-dire les enfants d’un couple de femmes, puisque ce sera leur seule « conception légale ». Ce n’est pas l’éducation sexuelle qui pourra le cacher.

Nous touchons là à l’énorme confusion toujours entretenue au sujet des enfants de couples de même sexe : le problème n’est pas la qualité éducative de ces couples (aussi bonne ou mauvaise que celle des couples hétérosexuels), c’est l’atteinte à la personnalité de l’enfant lors de sa « fabrication », telle qu’elle sera consacrée par la loi donc la PMA.

 

 

 

 

 

 

Suzette Sandoz

Suzette Sandoz est née en 1942, elle est professeur honoraire de droit de la famille et des successions, ancienne députée au Grand Conseil vaudois, ancienne conseillère nationale.

30 réponses à “Mariage pour tous: nouvelles inégalités

  1. L’imagination des opposants à cette loi semble sans limite!
    Savez-vous qu’il existe déjà des couples de femmes avec enfant? Et que le don de sperme (réalisé à l’étranger) n’est pas la seule façon de les concevoir?

    Allez! Faites marcher votre imagination…

    1. Il y a même des hommes qui ont plusieurs femmes (mariages réalisés à l’étranger).

      Suivant votre raisonnement, la Suisse devrait-elle reconnaitre et autoriser la polygamie ?

      1. Être un couple de femmes et réaliser une PMA à l’étranger n’est pas constitutionnellement interdit en Suisse. La polygamie est bien interdite en Suisse.

        Tentez avec plus d’honnêteté intellectuelle la prochaine fois. Merci.

      2. Pourquoi pas ? Celle-ci est égalitaire dès lors qu’il ne s’agit ni de polygynie ni de polyandrie. Mépriser certaines cultures et applaudir la culture LGBTI+ est un discriminatoire mépris dirigé contre les croyances religieuses de certaines personnes, lesquelles sont pourtant constitutionnellement protégées. La première étape est sans doute la reconnaissance ouverte -et non pas un peu et par la bande en droit public- des mariages polygamiques.

        Après la PMA viendra la GPA. Coparent 1, coparent 2, géniteur 1, géniteur 2, mère porteuse voilà ce que l’on va finir par consacrer. Cinq personnes différentes, sans compter les médecins et les avocats, voilà ce qui est déjà possible dans certains états des Etats-unis. Est-ce moins étrange que la polygamie ? Ne faut-il pas permettre à coparent 1 & 2, géniteur 1 & 2 et mère porteuse de convoler en juste noce ?

  2. MERCI MADAME SANDOZ DE PENSER AUX ENFANTS D’ABORD ! Les soucis d’égalité sont une obsession chez certains. On peut aller très loin et ce n’est pas forcément juste ! Vous le dites bien pour le bien des enfants. Que font-ils que faisons-nous de la défense du plus faible ?

  3. Ah les secrets de famille avec leur cortège de révélations tardives et traumatisantes. Tout le monde était au courant sauf toi ! Génial.
    Tous les enfants ont le droit de savoir d’où ils viennent.
    Ils savent déjà, j’ose l’espérer, qu’ils ne sortent plus d’un chou ni ne sont plus largués en vol du bec d’une cigogne.
    Ce n’est pas les protéger que de leur cacher leurs origines.
    Il faut arrêter de considérer les enfants comme des attardés stupides et hermétiques.

    1. @MARC SCHINDLER

      Elle le dit franchement. Mme Sandoz mène un combat courageux et inlassable depuis au moins quarante ans en faveur de la famille traditionnelle. Elle n’a jamais caché son opposition profonde aux changements dans la définition de la famille. Elle est claire là dessus, elle l’a toujours été. Même si vous ne partagez pas ses convictions, vous devriez lui reconnaître ce mérite. Vous lui faites un faux procès.

  4. Vous auriez eu l’honnêteté intellectuelle qui peut faire souvent défaut dans vos prises de positions en rappelant que le droit de connaître ses origines tant par adoption que par PMA existe. Toutefois, ayant été adopté en 1981, je n’ai pas accès à mes origines et je note avec âpres regrets que vos critiques sur le droit de connaître ses origines ne vous a visiblement pas autant dérangé que cela pendant votre période de législatrice sous la Coupole vu que je ne peux toujours pas y avoir accès et que vous n’avez pas fait grand chose pour le sujet. Mais qu’importe, les racines sont là où on décide de les planter. Qu’importe votre mauvais vent de travers, je suis là pour rester.

    En outre, le «bien de l’enfant» est par définition renforcé avec cette loi qui va protéger mieux ces enfants qui existent et qui n’ont pas de réelle reconnaissance de leurs droits actuellement.

    Enfin, concernant la tactique du salami, laissons nos amis les bouchers faire leur saucisse dans leur coin car la GPA est de toute façon interdite dans la Constitution. Ce n’est donc pas possible et vous le savez. Il faudrait changer la Constitution et passer par Référendum obligatoire, puis faire avec une majorité de députés en faveur une loi soumise certainement au Référendum facultatif et enfin trouver une majorité pour la GPA au sein du Souverain lors du vote par référendum.

    Votre honnêteté intellectuelle saura donc faire le chemin adéquat pour éviter de tels fantasmes même si les fantasmes, je le reconnais aisément, permettent d’avoir la vie plus douce et moins aigrie.

  5. Merci à Madame Sandoz de se préoccuper du droit de nos enfants. En effet, chaque enfant a le droit de connaître ses origines biologiques et le fait d’avoir un père et une mère n’est pas encore une situation exceptionnelle mais jusqu’à quand ? Nous sommes malheureusement dans une période où tout est remis en question. Dernièrement certaines femmes croyant défendre leur liberté remettent aussi en question la pratique de l’allaitement. On sait pourtant que l’allaitement donne l’opportunité aux enfants d’avoir une bonne immunité et que le lait maternel est le plus digeste qui soit pour un nourrisson. Bien entendu certaines femmes ne peuvent le faire et mon propos ne les concerne pas. Je m’égare un peu mais franchement cessons de prendre des décisions hâtives pour soi-disant protéger la liberté des uns et des autres. Pensons d’abord aux enfants ainsi qu’à leurs droits fondamentaux. De toute façon, il y a toujours eu des retours de balancier et il y a fort à parier que dans 20 ans, on fera un virage à 180°

  6. Et pourquoi ne pas supprimer purement et simplement cette institution devenue obsolète du mariage civil, par laquelle l’Etat régit des comportements privés (selon Mme la Conseillère fédérale Karin Keller-Sutter, mais dans une argumentation inverse…) ?
    Ainsi, chacun et chacune, tout genre et sensibilité confondus pourra vivre en couple, ou plus, à sa guise, sans que l’Etat n’y ait rien à redire.

    1. Je me demande également si la question ne devrait pas être posée en vos termes, la notion de mariage devenant alors exclusivement une notion religieuse. C’est un vrai débat de société qui devrait avoir lieu préalablement à l’extension du mariage aux couples de même sexe afin de déterminer quels sont actuellement le rôle, voire l’utilité et la portée symbolique ou non du mariage dans la société. Ce débat de fond aurait justifié le recours à un vote préalable, de portée constitutionnelle, sur la définition du mariage et sur son but actuel. Or c’est précisément ce débat-là que l’Office fédéral de la justice et la majorité du Parlement veulent éviter, afin de ne pas “retarder” une modification “urgente” selon eux. C’est la raison pour laquelle la brochure officielle (rouge) de la votation du 26 septembre indique (p. 29) que “La constitution autorise le mariage pour tous”. Cette formulation est erronée. En effet, la constitution fédérale dit simplement (art. 14): “Le droit au mariage et à la famille est garanti”. La constitution ne définit pas le mariage pour la raison toute simple que cela fait des siècles que la définition est celle de “l’union d’un homme et d’une femme” et que la bonne foi ne devrait pas permettre un changement fondamental sans une large discussion préalable.

    2. Je suis d’accord avec cette idée et aussi qu’on devrait “ouvrir” le partenariat enregistré à tous, en supprimant le mariage civil et en décidant que le mariage est une institution de nature religieuse. Ce serait même la meilleure solution. Comme ça tout le monde serait content et on arrêterait avec les abus de langage.

      Malgré les ambigüités du “pape” François on pourrait encore compter sur l’Église catholique pour laquelle le mariage est un sacrement, pour ne pas administrer ce sacrement à des personnes du même sexe. Les Églises protestantes officielles, comme l’EERV (qui a passé outre à l’oppostion de sa base pour accepter le mariage homo) serviraient à accommoder les homosexuels qui tiennent à tout prix à se “marier” à l’Église.

      Est-ce que les rares catéchumènes qui restent encore fidèles à ce genre d”Églises” s’en détacheraient alors définitivement (pour devenir catholiques, comme l’ont fait les anglicans high church, ou rejoindre une dénomination évangélique un peu plus sérieuse) ? C’est probable , mais tant pis, ou plutôt tant mieux car ce serait une clarification.

  7. Ce débat, juridiquement et très précisément documenté par Madame le Professeur Sandoz, échappe hélas trop souvent à celles et ceux qui vont voter oui. On voit bien que le non est surtout posé pour des motifs juridiques, afin de protéger l’enfant, cause louable. Voire pour des motifs religieux – ce qui est regrettable. Les tenants du oui agissent par pulsion, en partie parce qu’ils ont souffert d’une famille traditionnelle rejetante. Comment dès lors comprendre que d’une famille, les arc-en-ciel désirent en fonder une autre, dont les droits seront les mêmes? La “mêmeté”, c’est la voie de l’identité, du communautarisme, bref, de l’irrespirable. Si la famille requiert toujours autant du juridique quand on la bouscule, c’est bien parce qu’on la veut immuable donc aliénée. Quand les mariés et les mariées de l’An I se lasseront de leur alliance, ils pourront prendre un amant ou une amante hétérodoxe. (Pas sûr qu’il en reste en stock.) Il y aurait peut-être un article à inscrire en complément de l’accès légal au mariage pour tous: que l’enfant puisse connaître dès 14 ou 16 ans son origine et soit fondé d’entreprendre une démarche juridiquement protégée de refuser sa parentalité. Cela créerait au moins de l’emploi, et un semblant de différence.

    1. En quoi être contre cette loi pour raisons religieuses est regrettable ? La raison religieuse que j’ai ne me parait en rien mauvaise: l’église pense qu’un ovule fécondé est un être humain à part entière. Pour avoir un enfant quand on est homosexuel, on doit faire une PMA et lors d’une PMA, on féconde plusieurs ovules puis on tue ceux qui sont en trop. Cela veut dire que l’on tue des êtres humains pour avoir des enfants. C’est immoral

  8. Toutes les lois sont porteuses d’inégalités , même si on les supprime !!!
    Mme Sandoz fait une fixation obsessionnelle sur cette question sans réelle motivation sur l’égalité …

    1. La motivation réelle de Madame Sandoz est la défense des droits de l’enfant, le combat des couples gays pour leur dignité dans “l’égalité” ne s’en préoccupe pas, vous manifestement non plus.

  9. Les couples homosexuels qui désirent avoir un enfant par PMA ne sont pas sensibles à ce que vous dénoncez comme étant une atteinte à la personnalité de l’enfant. Il me semble ainsi difficile de vouloir dissocier la « qualité éducative » des problèmes que vous évoquez dans votre article. L’éducation pouvant être « aussi bonne ou mauvaise que celle des couples hétérosexuels » est l’argument donné le plus souvent par ceux-ci pour éluder la question de la capacité d’être « un père et une mère ». Les réponses données lorsque sont cités les psychologues ayant étudié le développement de l’enfant entre ses parents, une femme et un homme, sont toutes simples : « Ce sont de vieilles théories qui n’ont plus cours… » Élaborées depuis plus de cent ans, celles-ci permettent pourtant d’aider enfants et parents en difficultés relationnelles, et de manière générale sont une instruction utile en complément de l’instinct maternel et paternel.

    L’instinct maternel chez un gay, c’est quoi ?.. Je ne trouve pas d’études actuelles sur le sujet. Ou alors elles sont formulées en trois mots : « Pas de problème ». Le droit d’être un couple marié, et le droit d’être le père et la mère d’un enfant, c’est une question de justice naturelle… Et le droit des éléphants à avoir des plumes et des ailes pour s’envoler comme les autres oiseaux, ce serait un sujet intéressant aussi…

    1. Voici une étude qui montre que les enfants se développent mieux dans les familles normales (oui j’utilise ce mot. Si vous êtes choqué, regardez dans le dictionnaire sa définition).

      ttp://www.familystructurestudies.com/

  10. Cher Le Temps,
    Merci de mettre fin au pseudonymat.

    Nous avons la chance de pouvoir lire une personne exceptionnelle, mais celle-ci va se décourager avec le flot de commentaires non signés.

    De mon côté, je trouve indigeste de lire des commentaires non signés par le nom de leur auteur !

    Suivez l’exemple de 20minutes, mettez-vous fin au règne des trolls.

  11. (La justice naturelle n’existe pas.) La plus grande chance pour quiconque est de rencontrer l’autre. D’où que vienne l’autre. Je suggère, à l’adresse Net Cairn . Info, l’article “Introduction à la famille comme pacte culturel” de Laura Pigozzi (2018) pp. 15 à 18. “L’enfant ne se nourrit pas que de pain et de liens familiaux, il se nourrit de mots. Sa vie est liée dès l’origine à la parole.” Le couple Mac Dougall, après avoir appris leur langue pendant des mois, a observé la société polyandre des Turkanas, au N.O. du Kenya. Ces éleveurs semi-nomades expliquent pourquoi la famille cellulaire aurait signifié leur mort. DVD disponibles dans les médiathèques des universités suisses.

    1. « Le droit d’être marié, et d’être père et mère d’un enfant, paraît bien naturel au couple gay, et donc juste… »

      C’est ainsi que j’aurais dû mieux m’exprimer. Je ne suis nullement opposé à la « famille étendue », telle qu’elle existe déjà, où l’enfant choisit ses attaches. Ce peut être des membres de sa famille, ou des voisins, ou n’importe qui de disponible. Une relation enfant-père ou enfant-mère s’établit, et si elle est bonne ce sera positif pour toute la vie. De nombreux témoignages mentionnent que peu de temps passé avec un « père » ou une « mère » sur laquelle l’enfant a jeté son dévolu lui a été favorable pour grandir affectivement, en lui permettant de prendre du recul et moins dépendre d’un père et d’une mère naturels avec lesquels cela ne colle pas, ou présents mais indifférents, ou malsains. Les parents dits naturels ne sont pas toujours les mieux préparés à accueillir leur propre enfant et lui donner ce dont il a besoin. Je ne vais pas ici raconter mon histoire, disons seulement que les plus fortes images que j’ai gardées de mes « pères de rechange » c’était le bijoutier au bas de l’immeuble, et le père médecin d’un camarade chez qui j’étais invité chaque samedi. Ma « mère de rechange » était la dame à hauts talons rouges qui promenait son petit chien le long du trottoir, et celle de la boutique de couture devant laquelle je garais mon tricycle. Il y avait bien sûr mes parents naturels « à qui je devais tout », me disait-on en cette époque où l’on restait pétrifié en souriant devant l’appareil de photo pour que ce soit « réussi ».

      Je pouvais m’évader assez souvent, je n’avais pas d’heures de rentrée même à sept ou huit ans, envers et contre les risques évidents d’une mauvaise rencontre cela a été mon salut. Mais j’avais trouvé et fabriqué ma famille que je ne l’ai jamais oubliée ; mes vrais parents non plus, qui criaient, pleuraient, menaçaient de se tuer ou de tuer tout le monde. Ce malheur est resté gravé, mais en moi j’ai en plus des images follement heureuses, et pourtant toutes simples, qui ressemblent aux albums de coloriage : ma famille secrète avec laquelle je partageais des moments sains. Venons-en au sujet : Je ne pense pas que cela aurait été pour moi une chance de rencontrer un couple homosexuel, mon instinct enfoui a su me diriger (on peut appeler cela la nature), je suis resté et devenu un garçon dans mon espace de liberté, la question du « choix de genre » à double tranchant n’était heureusement pas encore d’actualité pour m’influencer,

  12. Bonjour,
    À la lumière des commentaires, je m’interpelle sur l’avenir de tous ces enfants qui vont naître de PMA et/ou de mères porteuses. Sur un plan de l’éthique cela ne me gène pas. Dans mon entourage, je suis en relation avec des couples de lesbiennes, d’homosexuels pacsés ou non. Les connaissant tous seront à mon sens de “bons parents” autant que des enfants de parents hétérosexuels. Par contre, par expérience personnelle, je m’aperçois que de connaître ses racines, les vraies, celles du lieu de vie du père géniteur, comme de la mère porteuse est hyper important pour un équilibre psychique et vivre une vie dans l’Harmonie.
    Encore une fois, en lisant les exposés ci-dessus, j’ai ressenti comme un malaise. Je crois que cette votation et son résultat positif, (s’il y a résultat positif) entraînerai une indisposition à l’avenir. Elle va changer nos repères et comme tout changement nous incommode…
    Pour ma part, rester sur mes positions actuelles me dérange aussi… C’est sûr qu’il nous va falloir légiférer à nouveau… Que cette nouvelle loi va nous obliger à “bouger” intérieurement à tous les niveaux de notre être/Etre, mais la Vie c’est ça, non ? Depuis 21 ans, nous sommes dans un siècle neuf qui nous mène et mène nos jeunes vers 2100… Les pensées, les gestes, les recherches nous poussent à aller de l’avant… C’est déroutant, c’est vrai… Quelque fois, j’aime à penser que dans mes ancêtres, certains étaient des Vikings… Braver l’Inconnu… Risquer le futur, c’est aussi le construire… Merci de m’avoir lue jusqu’au bout et Merci à Madame Sandoz d’oser ce blog quelque peu réactionnaire…

    1. Fabriquer un enfant abandonné dès sa naissance par sa mère, pour le remettre à un couple Gay, cela me fait penser aux techniques agricoles destinées à rentabiliser l’élevage. Connaître ses racines pour un tel enfant, afin d’aller rencontrer un jour la mère ou le père géniteur, est hyperimportant pour l’équilibre psychique dites-vous. Vous ne semblez pas comprendre que ce besoin de rencontrer les vrais parents est soutenu par une image idéalisée, la recherche de ses racines c’est vouloir savoir qui nous a voulus, eu le temps de nous aimer, un an, deux ans, trois ans… C’est cela la réalité que vous ignorez complètement, mais prudente quand même vous parlez du « lieu de vie des parents », en leur absence ! Vous avez raison, ces parents rémunérés ou qui rendent service ne seront pas là au rendez-vous, mais le plus important pour l’équilibre psychique de l’enfant est, si l’on vous suit, de voir le jardin où son père plantait des choux, ou connaître peut-être la pointure des chaussures de sa mère… Nous sommes dans le ridicule, évidemment, et pour y échapper prenez conscience que l’enfant veut trouver la personne, et pas son lieu de vie sans elle. Mais c’est bien de ceci qu’il devra se contenter. Il est possible de rencontrer le boucher qui nous vend un bout de viande, mais pas les fabricants d’enfants qui n’auront qu’un contrat à présenter en se taisant.

      « Les pensées, les gestes, les recherches nous poussent à aller de l’avant… » De qui parlez-vous ? Et de quoi ? Après les Vikings, du prochain carnaval de la Gay Pride qui mène nos jeunes vers 2100 ?

    2. Pourquoi réactionnaire? C’est absurde. Certaines choses, comme la famille, sont tellement essentielles qu’elles doivent rester inchangées. Quand elles fonctionnent mal, çe n’est pas dû à l’institution elle-même mais aux individus. Dans ce cas, comme l’a joliment montré Dominic, chacun trouvera des compensations, mais il faut maintenir le principe essentiel. Si on détruit la cellule fondamentale, on aura une société fondée sur l’aberration. Fonder une famille normale deviendra une recherche anticonformiste, un acte de rébellion, une bizarrerie qui sera de plus suspecte d'”homophobie”…. L’essentiel deviendra exceptionnel. Le n’importe quoi deviendra la règle.

      Ca n’a aucun sens. Ca sera la décadence la plus totale comme à la fin de l’empire romain. Et beaucoup de souffrances.

      Bien sûr des souffrances il y en a déjà dans les familles classiques si elles sont rigides. Mais là il y aura encore plus de souffrances.

      Conservons la fondation essentielle de toute société. Ca n’a rien de réactionnaire.

  13. Toutes les inégalités ne se valent pas, les plus urgentes à corriger sont celles qui concernent les grandes gueules, les autres peuvent attendre un peu !

  14. Supposons que chaque femme du couple enfante, et que ce soit un fils pour l’une et une fille pour l’autre.
    Les deux enfants ont deux et deux seuls liens filiaux, ceux avec les deux mêmes mères.
    On est bien d’accord, il n’y aucun lien génétique entre la soeur et le frère.
    Supposons que la soeur et le frère tombent amoureux et veulent se marier ensemble.
    Selon la loi, ce ne serait pas possible parce que il y a un lien de “parenté”, mais génétiquement rien ne s’y opposerait.
    Il y a donc une nouvelle discrimination ?

Répondre à Elie Hanna Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *