Le piège de la liberté religieuse

Voici quelques semaines, la Cours constitutionnelle allemande, qui siège à Karlsruhe, a rendu un jugement source de nombreuses polémiques outre-Rhin, et de questionnements qui vont assurément se multiplier ces prochaines décennies en Europe. Saisie d’un recours que lui a adressé une jeune femme d’origine turque, enseignante de son état, les juges ont en effet décidé que les autorités scolaires ne pouvaient l’empêcher de se rendre en classe coiffée de son foulard.

Une telle sentence, en soi, n’a rien d’extraordinaire. La ligne argumentative retenue par la Cour pose, elle, davantage de problèmes. Car c’est au nom de la liberté religieuse que la recourante a été reconnue dans ses droits, contre son employeur. Quelle portée peut avoir une telle justification ? Le tribunal n’aurait-il pas pu arguer plus simplement de la liberté individuelle pour autoriser la jeune maîtresse d’école à porter son fichu devant ses élèves ? Malgré la réaction outrée de féministes allemandes, choquée par une décision laissant percer une image à leurs yeux dévoyée de la condition féminine, il est de fait que le foulard ne perturbe en rien le travail de l’enseignante. Mais un choix qui relève de la liberté personnelle ne prend-elle pas une autre couleur une fois recouvert d’une liberté aussi protéiforme que celle relative à la religion ?

Proclamer la liberté du port d’une pièce de vêtement indubitablement chargé d’une connotation religieuse ne subordonne-t-il  pas, en définitive, la liberté à un principe déclaré supérieur et qui peut en imposer aux autres ? Est-ce ainsi qu’il convient d’interpréter les libertés fondamentales dont peuvent se prévaloir citoyennes et citoyens ? Ne hisse-t-on pas de la sorte la liberté religieuse au rang d’un axiome capable de commander à la liberté individuelle en tant que telle ? A-t-on réfléchi aux conséquences d’une telle affirmation dès lors qu’il s’agira de combiner les libertés sans exclusive et sans créer des incompatibilités redoutables à gérer ensuite, tant sur le plan juridique que sur le plan politique ?

Affichée au frontispice d’un jugement aussi central, la liberté religieuse n’acquiert-elle pas une prépondérance qui la rendrait menaçante pour les autres libertés, pourtant en principe aussi fondamentales qu’elle ? On s’éloigne ainsi d’une liberté religieuse renvoyée à la conscience individuelle comme le soutenaient les premiers libéraux au début du XIXe siècle. Pour eux, les croyances appartiennent à la sphère privée. Ils ne dénient certes pas, avec Tocqueville, une importance cruciale au facteur religieux comme contribution essentielle à la cohésion sociale. Mais le principe est intangible. Un Benjamin Constant sera même plus absolu en l’occurrence : le religieux ressortit à la pure activité individuelle et, s’il est consubstantiel à la construction individuelle, il touche la personne, son univers, son monde de représentations, ses intérêts privés, son affect.

Dans le langage libéral du temps, le religieux s’insère dans le cadre des sentiments, dans la zone la plus intime de la liberté individuelle, là où le regard extérieur ne pénètre en aucun cas. Le sentiment religieux, réduit à un pur choix individuel, trouve ainsi sa pleine expression et peut se combiner, cohabiter, avec les autres sentiments, y compris ceux des autres. Par son enfermement dans le sentimental, le religieux devient gage de tolérance et c’est à travers le libre jeu des sentiments que se forge un vivre-ensemble lové dans un contexte rationnel d’où s’épanchera une laïcité bien comprise. Le terme lui-même n’apparaît que dans les années 1880 en France où, arrimé à ces racines libérales, il répondait à un contexte particulier marqué par l’hostilité encore vive entre la République en voie d’affranchissement et l’Eglise catholique.

En extirpant le religieux du monde  des sentiments pour le hisser à un niveau plus élevé, les juges allemands jouent un jeu dangereux, qui se superpose à une autre dérive, sémantique cette fois, à laquelle on assiste de plus en plus fréquemment et que Catherine Kintzler a mise en évidence. Le sentiment religieux s’efface du discours commun pour laisser la place au « fait » religieux, utilisé notamment pour définir parfois l’enseignement des religions. Or, le « fait » religieux est issu du vocabulaire sociologique et tend à apercevoir en lui un « donné », une réalité insubmersible pouvant déclencher une lecture déterministe de la vie sociale. Le fait religieux surgit comme établi, soustrait à toute discussion. Par la verdict de la Cour de Karlsruhe, la liberté religieuse épouse à son tour les contours d’un fait amené à surplomber l’hétérogénéité sociale.

Les conséquences d’une telle perception de la liberté religieuse sautent aux yeux. On accorde à la liberté religieuse un statut qu’elle ne peut revêtir dans un ordre institutionnel philosophiquement libéral. Comment dès lors contraindre la liberté religieuse à reculer dans un autre cas, peut-être moins innocent que le voile ? Quelle limite sera-t-il possible d’infliger à cette liberté lorsque la reconnaissance dont elle a été gratifiée en Allemagne entrera manifestememt en conflit avec l’ordre politique et social actuel, voire avec la paix civile ?

La liberté individuelle demeure un réservoir précieux grâce auquel il est loisible de trouver des solutions souples permettant aux libertés de se côtoyer au moindre sacrifice de chacun des membres de la collectivité ! La liberté individuelle, jamais absolue, est habituée à se colleter avec le monde extérieur, à se remettre en cause, au quotidien, à être entourée de limites, au nom de la prise en compte de l’ensemble des libertés. Comme la laïcité, la liberté religieuse dogmatisée sera un piège duquel la liberté individuelle risque de sortir en lambeaux. En argumentant à l’aide de cette dernière, les juges allemands auraient confortablement laissé les portes de l’avenir ouvertes, prêtes à s’adapter à un réel par essence fluctuant.

Olivier Meuwly

Docteur en droit et ès lettres, Olivier Meuwly est auteur de plusieurs ouvrages portant sur l'histoire suisse, l'histoire des partis politiques et l'histoire des idées. Auteur notamment d'une biographie du Conseiller fédéral Louis Ruchonnet (1824-1893) et de l'ouvrage: «La droite et la gauche: Hier, aujourd'hui, demain». Essai historique sur une nécessité structurante (2016). Son dernier livre: "Une histoire de la démocratie directe en Suisse" (2018).