Les ONG latino-américaines disent Basta à 25 ans de libre-échange!

Photo: manifestation anti-G20, Buenos Aires, 27 novembre 2018 © Isolda Agazzi

La Plataforma « America latina mejor sin TLC » a été lancée le 27 novembre à Buenos Aires, dans le cadre de la semaine d’action contre le G20. Elle demande aux gouvernements de la région de ne plus signer de nouveaux traités de libre-échange et d’investissement et de faire réaliser des études d’impact des traités existants.

“En Amérique latine, le commerce intra régional est déjà libéralisé à 95%. Alors pourquoi les gouvernements continuent-ils à négocier des accords de libre-échange (ALE)? Parce que les nouveaux ALE traitent de thèmes qui vont au-delà des frontières et affectent le pouvoir de décision des Etats. Un exemple patent, c’est le mécanisme de cohérence réglementaire, qui implique de rendre compatibles et homogénéiser les législations internes et prévoit le dialogue avec les « parties intéressées » du secteur privé. Ces questions régulatrices confèrent des privilèges exorbitants aux multinationales étrangères !  » S’exclamaient les représentants des ONG latino-américaines lors du lancement de la Plateforme Amérique latine mieux sans ALE, le 27 novembre à Buenos Aires. Ajoutant que : « 25 ans de libre-échange, ça suffit ! Il y a dix ans, nous nous sommes opposés avec succès à l’Area de Libre Comercio de las Americas (ALCA) [Zone de libre-échange des Amériques, un projet de traité de libre-échange continental], mais aujourd’hui les nouveaux ALE vont dans le même sens que l’ALCA ! »

Photo: lancement de la plateforme © Isolda Agazzi

Manifestations contre le G20 pour protester contre le libre-échange

« Nous sommes membres d’organisations sociales, syndicales, de femmes, de jeunes. Cette plateforme, qui réunit des plateformes nationales, était en gestation depuis longtemps. Ce n’est que par le dialogue que nous pouvons remettre en question les ALE, notamment en ouvrant un espace de discussion avec les parlements», soulignait Luciana Ghiotto, de l’Assemblée Argentine mieux sans ALE, saluant le fait que le lancement eût lieu dans les locaux du Sénat argentin.  Deux sénateurs étaient présents pour soutenir la plateforme – Fernando Solanas, président de la commission environnementale, et Magdalena Odarda, de Patagonie, présidente de la commission des peuples autochtones, très inquiète de l’avancée de l’extractivisme en Amérique latine. « Nous sommes contre tous les ALE car ils détruisent l’environnement et limitent la capacité de régulation des Etats. Il n’y a pas d’accords bons ou moins mauvais ! » Précisait Luciana Ghiotto.

L’évènement avait lieu dans le cadre de la semaine d’action contre le G20, organisée par les mouvements sociaux pour protester contre le sommet des chefs d’Etat et de gouvernement qui se tenait dans la capitale argentine – et pour la première fois en Amérique latine. Des ateliers contre le libre-échange et l’extractivisme se sont succédé à l’université et sur la place du Congreso (le parlement argentin), où des citoyens concentrés ont bravé la pluie diluvienne pour refaire le monde sous des bâches en plastique. La mobilisation a culminé dans la manifestation du 30 novembre, où des dizaines de milliers de personnes ont défilé dans les rues de Buenos Aires, scandant des slogans au son de la musique, dans une ambiance militante mais entièrement pacifique. En tête du cortège, une représentante des grand-mères de la Plaza de Mayo, le caractéristique fichu blanc sur la tête, et Perez Esquivel, rescapé de la dictature argentine et lauréat du Prix Nobel de la Paix, opposé aux accords de libre-échange et qui a servi de médiateur entre les autorités, qui craignaient des débordements et voulaient dans un premier temps interdire la manifestation, et les mouvements sociaux

Photo: manifestation anti-G20 Buenos Aires, 27 novembre 2018 © Isolda Agazzi

Scepticisme sur l’amélioration de l’ALENA

« Le premier traité signé a été l’ALENA, qui a ouvert la porte à tous les autres, a ajouté le Mexicain Alberto Arrojo à la conférence de presse. Aujourd’hui le Mexique a des ALE avec plus de 50 pays. Dans le cadre de la renégociation de cet accord, Donald Trump était prêt à laisser tomber le mécanisme de règlement des différends investisseur – Etat (ISDS), mais le Mexique a demandé de le garder, c’est absurde ! Donc il va s’appliquer au Mexique [mais sa portée a été limitée au secteur de l’énergie, des télécommunications et à d’autres projets d’infrastructure], mais pas au Canada… Le nouveau chapitre sur le droit du travail n’a rien d’exceptionnel, il n’est pas contraignant, ce ne sont que des recommandations. Le chapitre sur les règles d’origine exige une augmentation du salaire et l’indépendance syndicale des travailleurs du secteur automobile reliés aux chaînes globales de production, mais ceux-ci ne représentent que 2,8% de l’emploi du pays. De plus, son application va dépendre de la loi sur le travail au Mexique, qui est en train d’être réformée.»

Le nouvel ALENA, rebaptisé Accord Etats-Unis – Mexique – Canada, prévoit que pour que les véhicules automobiles puissent entrer sur le marché nord – américain à des conditions préférentielles, 40% – 45% de leur valeur soit produite par des ouvriers gagnant au moins 16 USD de l’heure. Pour l’instant nul ne sait si cette disposition va faire augmenter les salaires du secteur au Mexique ou relocaliser la production aux Etats-Unis.

Inquiétudes pour le TPP 11, entré en vigueur le 30 décembre

Ana Romero, du Pérou, s’est inquiétée de la pression exercée par son gouvernement sur le parlement pour qu’il ratifie le Traité Trans Pacifique 11 (le TPP sans les Etats-Unis, entré en vigueur le 30 décembre), malgré l’opposition du ministère de la Santé, qui craint une limitation de l’accès aux médicaments. Ignacio Latorre, sénateur chilien, a aussi pointé du doigt la  ratification du TPP 11 en cours dans son pays et le fait que les dispositions de cet accord se retrouvent déjà dans les nouveaux accords de libre-échange, négociés ou en cours de négociation, – selon la fameuse « technique du salami », dénoncée par Alliance Sud dans le cadre du TISA et du CETA.

La Plateforme demande aux gouvernements latino-américains de ne plus signer d’accords de libre-échange et d’investissement. Comme Alliance Sud, elle exige la réalisation d’études d’impact, dont sur les droits humains, par des entités indépendantes et un audit citoyen indépendant des accords existants. Celui-ci devrait être  contraignant, contrairement à ce qui s’est passé en Equateur, où une commission indépendante, la CAITISA, avait conclu au caractère néfaste des accords d’investissement, mais le gouvernement n’en a pas tenu compte.

Cet article a d’abord été publié dans Global, le magazine d’Alliance Sud

« Etre le grenier du monde n’est pas une affaire »

Photo: Boucherie à Buenos Aires © Isolda Agazzi

Les négociations de l’accord de libre-échange avec l’UE suscitent une levée de bouclier dans les pays du Mercosur, où la société civile craint une perte d’emplois industriels et le renforcement d’une économie basée sur l’exportation de matières premières. L’accord avec l’AELE, dont la Suisse, pose les mêmes problèmes.  

Le moins que l’on puisse dire est que les négociations de l’accord de libre-échange entre l’AELE (Association européenne de libre-échange) et les pays du Mercosur (Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay) ne sont pas sur le radar de la société civile de ces pays. La plupart des associations et syndicats ne savent même pas que ces négociations, lancées l’année passée dans la plus grande opacité, ont lieu. Si la visite d’une délégation amenée par Johann Schneider – Amman en mai 2018 a donné un petit coup de projecteur, la Suisse, la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein sont bien trop petits pour faire la une de la presse locale.

Par contre, les négociations avec l’UE, qui remontent au siècle dernier, suscitent une opposition farouche des syndicats de travailleurs, des ONG, des parlementaires, mais aussi des syndicats patronaux. Lancées en 1995, bloquées entre 2004 et 2010, elles ont pris un nouvel essor avec l’arrivée au pouvoir de gouvernements libéraux dans la région, il y a quelques années. Bien que les deux négociations soient secrètes, à l’exception de quelques fuites pour celles avec l’UE, nous savons par expérience qu’elles contiennent à peu près les mêmes dispositions. Les craintes de la société civile du Mercosur valent donc aussi pour l’accord avec l’AELE.

Photo: Buenos Aires, La Boca © Isolda Agazzi

Pas d’études d’impact sur les secteurs sensibles

La Coordinadora de Centrales Sindicales del Cono Sur (LA représentante du syndicalisme dans  le Mercosur) et la Confédération européenne des syndicats, dénoncent un accord asymétrique entre des pays aux niveaux de développement inégaux, et sans traitement spécial et différencié pour les moins développés. Elles regrettent l’absence d’études d’impact sur les secteurs sensibles, qui permettraient d’évaluer les mesures nécessaires à la protection de la production et à l’accompagnement des emplois délocalisés et transformés. Car la baisse des droits de douane, trop drastique et rapide, risque de mettre à mal les politiques industrielles et commerciales des pays du Mercosur, dont les industries ne sont pas assez compétitives pour faire face aux importations à moindre coût en provenance de l’UE et de la Suisse et ont encore besoin d’être protégées.

Une requête portée aussi, en Suisse, par Alliance Sud et Public Eye, exprimée par la Commission de gestion du Conseil national, mais à laquelle le Conseil fédéral oppose un refus catégorique, comme il l’a réitéré dans sa réponse à l’interpellation de Maya Graf, où il concède tout au plus une étude d’impact sur quelques secteurs environnementaux sensibles.

Petites et moyennes entreprises à risque

Les centrales syndicales argentines rejettent à leur tour l’accord avec l’UE, qui signerait l’arrêt de mort de l’industrie nationale. Elles affirment qu’il aurait un impact négatif sur la production nationale en général et sur certains secteurs stratégiques en particulier, tels que la technologie, le transport maritime et fluvial, les travaux publics, les marchés publics, les laboratoires médicaux, l’industrie automobile et les économies régionales. Elles dénoncent aussi l’insuffisance des mesures de promotion et protection des PME.

La Suisse lorgne l’immense marché du Mercosur, qui compte 275 millions de consommateurs et est encore relativement protégé. Les droits de douane sur les produits industriels y sont de 7% en moyenne, mais ils peuvent aller jusqu’à 35%. Elle espère augmenter surtout ses exportations de produits chimiques, pharmaceutiques et de machines.

Plus étonnant, dans une rare position commune, les centrales industrielles du Mercosur (syndicats patronaux) ont adopté une déclaration très dure qui demande la transparence des négociations, des conditions pour permettre aux secteurs affectés de s’adapter aux nouvelles réalités et un accord équilibré, qui reconnaisse la différence de développement entre les parties.  Elles demandent une « clause de développement industriel » et la sauvegarde de différents instruments de protection de l’emploi.

Dans une tribune intitulée « Etre le grenier du monde n’est pas une affaire », Julio René Sotelo, un élu argentin du Parlement du Mercosur, remet en question la logique même de cet accord, qui ferait du Mercosur un exportateur de denrées agricoles, au détriment d’une production industrielle indigène – dans la seule Argentine, l’accord avec l’UE mettrait à risque 186’000 emplois industriels. Il dénonce aussi la perte de souveraineté et le risque que cet accord fait peser sur l’intégration régionale.

Dans un pays à l’inflation galopante – il fallait 19 pesos argentins pour 1 USD fin 2017, il en faut presque 40 aujourd’hui -, où les produits importés deviennent tous les jours un peu plus chers, il est urgent de développer une industrie nationale pour ne pas dépendre des importations.

Agro-industrie au détriment des petits paysans

Dans une tribune publiée en février 2018, des ONG régionales renchérissent : l’accord avec l’UE (et l’AELE) profiterait surtout aux élites agro-exportatrices du Mercosur, qui cherchent à renforcer les exportations basées sur le bétail industriel et le soja. « Si l’accord est signé, il approfondira les problèmes que l’agro-industrie est déjà en train de produire dans la région : déforestation, expulsion des paysans, pollution du fait des agro toxines, destruction des économies régionales, perte de souveraineté alimentaire et vulnérabilité alimentaire croissante. Les paysans et les petits agriculteurs familiaux produisent la majeure partie de la nourriture dans la région. Le modèle imposé par l’accord favorise le contrôle territorial par l’industrie agroalimentaire et approfondira la violence, la criminalisation et la persécution que subissent, aujourd’hui, les communautés paysannes dans toute la région », dénoncent-elles.

Les syndicats du Mercosur craignent aussi que l’adoption de règles d’origine flexibles entraîne la délocalisation de la production dans des pays tiers où les droits du travail ne sont pas respectés. Ils dénoncent la déréglementation de services stratégiques, dont les services publics et le renforcement des droits de propriété intellectuelle, qui rendront plus longue, difficile et onéreuse la commercialisation de médicaments génériques.

Buenos Aires, La Boca © Isolda Agazzi

Mise sur le marché des génériques retardée

Ce n’est pas une crainte infondée, comme en a fait l’amère expérience un pays voisin, la Colombie. Il y a quelques années, le Seco a contesté l’intention de Bogota de commercialiser un générique du Glivec, un anti-cancéreux produit par Novartis, en raison des accords de libre-échange et d’investissement. Or la Suisse dispose déjà d’accords de protection des investissements avec l’Argentine, le Paraguay et l’Uruguay – pas avec le Brésil, qui n’a signé ce genre d’accord avec aucun pays. La prolongation des droits de propriété intellectuelle au-delà du délai de 20 ans prévu par l’OMC faciliterait le dépôt de plaintes d’entreprises suisses contre ces pays.

Les accords de libre-échange prévoient aussi d’habitude l’adhésion à la Convention UPOV 91, qui rend beaucoup plus difficile l’échange et l’utilisation des semences par les paysans, entraînant une privatisation accrue des semences dans des pays où par ailleurs les OGM sont déjà largement implantés.

Finalement, les entreprises européennes et suisses vont avoir accès aux appels d’offre des entreprises publiques du Mercosur. Celles-ci, à leur tour, devront être gérées comme des entreprises commerciales et s’ouvrir à la concurrence étrangère, perdant leur fonction de réglementation étatique.

Comme le résume l’économiste argentin Claudio dalla Croce, les associations de producteurs, ONG, syndicats, associations patronales, académiciens, mouvements sociaux, politiciens et parlementaires ont empêché, pour l’instant, la signature d’un accord (avec l’UE) très défavorable au Mercosur. On verra qui, de l’AELE ou l’UE, réussira à conclure les négociations. Peut-être ni l’une ni l’autre.


Cet article a d’abord été publié dans Global, le magazine d’Alliance Sud

L’huile de palme sur une pente glissante

Photo: Militants de l’association indonésienne Wahli © Miges Baumann

La coalition suisse sur l’huile de palme demande d’exclure ce produit controversé de la négociation de l’accord de libre-échange avec l’Indonésie, qui touche à sa fin. A Bruxelles, le parlement européen vient de décider de l’exclure du quota d’agro-carburants d’ici 2021.

 

Sale temps pour l’huile de palme. Cette huile végétale, qui entre dans la composition de près de la moitié des produits alimentaires, cosmétiques et de nettoyage qu’on trouve dans les supermarchés, en raison de son faible coût, de sa résistance à la chaleur et de son rendement exceptionnel, est produite à 90% en Indonésie et en Malaisie. Dès lors, elle représente un produit stratégique pour les gouvernements de ces deux pays, mais aussi la principale pierre d’achoppement dans les négociations des accords de libre-échange avec la Suisse (par le biais de l’AELE, l’Association européenne de libre-échange). Actuellement, l’importation d’huile de palme est frappée d’un droit de douane de 100%, qui vise surtout à protéger les producteurs suisses de colza et de tournesol. L’Indonésie et la Malaisie demandent de baisser drastiquement ce tarif douanier, voire de le ramener à zéro, ce qui a créé une levée de boucliers. Pas moins de 23 interventions ont été déposées au Parlement depuis 2010, date du début des négociations avec l’Indonésie. Celles-ci, précisément, sont à bout portant, alors que celles avec la Malaisie ont pris un peu de retard.

Aujourd’hui même, la coalition suisse sur l’huile de palme, qui comprend douze organisations paysannes, de développement – dont Alliance Sud – de protection de l’environnement et des consommateurs, a publié une lettre ouverte au Conseiller fédéral Johann Schneider – Amman et aux ministres indonésiens compétents, pour demander d’exclure l’huile de palme de l’accord avec l’Indonésie. Concrètement, cela veut dire ne pas baisser les droits de douane pour faciliter encore davantage l’importation de ce produit controversé. Car cela entraînerait une augmentation de la production, qui pose d’énormes problèmes du point de vue environnemental, social, des droits humains et des droits du travail : déforestation, pollution, diminution de la biodiversité, confiscation des terres, violation des droits des communautés locales et des travailleurs…. La liste des griefs est longue.

Les signataires s’opposent aussi à la prise en compte de tout label prétendument durable sur l’huile de palme, dont le célèbre RSPO (Table-ronde sur l’huile de palme durable), une initiative volontaire créée à Zurich en 2004 et qui regroupe aujourd’hui plus de 2’000 membres, issus surtout du secteur privé, mais aussi quelques ONG comme le WWF. Le problème du RSPO est notamment qu’il autorise certaines formes de déforestation, que ses lignes directrices sont vagues et que son mécanisme de contrôle et de plainte est faible. La lettre a été signée aussi par l’association indonésienne Wahli, membre d’Amis de la terre Indonésie, qui vient de soutenir la plainte de deux villages indonésiens contre le RSPO auprès du point de contact suisse auprès de l’OCDE. Les communautés villageoises reprochent à RSPO de ne rien faire contre la déforestation occasionnée par une société malaisienne, pourtant membre du label, à West Kalimantan.

A Bruxelles, les nuages s’amoncellent aussi. Après que des ONG indonésiennes ont demandé d’exclure l’huile de palme des négociations de l’accord de libre-échange avec l’UE, fin janvier le parlement européen a voté pour l’exclure du quota européen d’agro-carburants d’ici 2021. Il va devoir convaincre la commission européenne et le Conseil européen, qui ne sont pas du même avis, mais ce vote a déjà jeté un froid sur les négociations de l’accord de libre-échange avec la Malaisie.

On va voir qui, de la Suisse ou de l’UE, va coiffer l’autre au poteau en concluant la première des accords de libre-échange avec les deux principaux producteurs d’huile de palme au monde. Cela pourrait bien être la Suisse, mais il faut alors qu’elle ne le fasse pas au détriment de la biodiversité, des droits humains et des droits des communautés locales. Cela pourrait créer un dangereux précédent.