Bientôt tou·te·s terroristes ?

Imaginez que vous soyez subitement interdit·e de contact avec vos proches. Que du jour au lendemain, on vous interdise de quitter le territoire suisse, ou même de sortir d’une étroite zone géographique. Que votre téléphone soit localisé et vos conversations et recherches internet surveillées. Tout cela, même si vous êtes mineur·e et sans passer devant un tribunal ou autre instance judiciaire, sauf si l’on veut vous assigner à résidence. Et comment est-ce possible ? Car la Police fédérale (fedpol) « présume sur la base d’indices concrets et actuels » que vous mènerez – oui au futur ! – « des activités terroristes ». [1] Simples spéculations ? Eh bien non ; ce scénario pourrait devenir réalité après le 13 juin prochain.

Dans un mois, les Suisses et Suissesses sont appelé·e·s à voter sur la nouvelle « Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme (MPT) ». Officiellement, cette loi vise à fournir des moyens à la police d’agir de manière préventive en cas de menace terroriste afin de mieux protéger la population. Mais, depuis son annonce, nombre de voix se sont élevées, en Suisse comme à l’international, contre cette loi considérée comme arbitraire et pouvant mener à toutes sortes d’abus.

Mais alors, en revenant à notre spéculation initiale, comment imaginer que cela vous affecte directement ? Il semble en effet impossible que de tels soupçons concernant des « activités terroristes » puissent peser sur vous. Nous allons voir que l’affaire est plus compliquée que cela.

Une définition vague ouvrant la voie à l’arbitraire

Le premier problème concerne la notion de « activités terroristes » présente dans la loi. Elle est définie comme « les actions destinées à influencer ou à modifier l’ordre étatique et susceptibles d’être réalisées ou favorisées par des infractions graves ou la menace de telles infractions ou par la propagation de la crainte. » [2] Il n’est pas nécessaire d’être juriste pour constater que cette définition est vague et problématique. Comme l’affirme la Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe Dunja Mijatović, cette « absence de définition claire et précise ouvre la voie à une interprétation large faisant courir le risque d’ingérences excessives et arbitraires dans les droits de l’homme. »

Nous pouvons en effet légitimement nous demander ce qui ressort de cet « ordre étatique » ? Comment définir ce qu’est une action qui vise à l’influence ou le modifier ? Et sur quels indices se baser pour affirmer que quelqu’un est susceptible de mener de telles actions ? Est-ce que des actes politiques comme des manifestations ou des occupations pourraient être considérés comme des activités terroristes car pouvant supposément mener à des infractions graves ? Des propos critiques tenus contre l’État fédéral pourraient-ils être entendus comme « propageant la crainte » ? Certaines personnes peuvent probablement le penser, et celles-ci travaillent peut-être au sein de la fedpol.

Du tournant préventif à la dérive sécuritaire ?

Cette loi constitue également un tournant dans le pouvoir octroyé à la police et l’application du droit pénal. Alors que la police se doit généralement d’intervenir après qu’une infraction soit commise, ce nouveau projet de loi met en effet en œuvre des mesures permettant à la police d’agir de manière préventive sur la base d’indices, soit avant qu’une quelconque infraction soit commise. De prime abord, ce « tournant préventif » peut paraître bénéfique, mais l’accent mis sur la prévention couplée au soupçon risque d’engendrer une réelle dérive arbitraire et sécuritaire au point par exemple de rendre « difficile de prouver l’innocence factuelle. » [3] En effet, chercher des indices de dangerosité toujours plus en amont de l’infraction tout en obligeant la personne soupçonnée de prouver qu’elle ne commettra pas d’infraction grave dans le futur met en péril un des principes fondamentaux de l’état de droit, la présomption d’innocence, au bénéfice de ce qui pourrait devenir un état policier arbitraire.

Bien sûr, pour beaucoup, imaginer une telle dérive sécuritaire en Suisse semble impensable. Pourtant, en situant ces nouvelles mesures policières de lutte contre le terrorisme dans une perspective historique et globale, on aperçoit que si cette loi était acceptée, la Suisse ne ferait que suivre d’autres pays démocratiques dans l’abîme sécuritaire.

À actes exceptionnels, mesures exceptionnelles ?

Le terrorisme en tant qu’acte violent et indiscriminé contre des populations innocentes en dehors de tout conflit armé semble difficilement pensable hors de la sphère sécuritaire et permet par conséquent de justifier des mesures de lutte disproportionnées. En fait, tout se passe comme si, en Suisse ou ailleurs, la nature même de l’acte terroriste permettait au législateur de proposer des mesures qui contredisent les principes fondamentaux de l’état de droit. Mais ce que révèle cette obsession pour la prévention et la sécurité est bien une volonté des États, d’une part, de combattre leur impuissance face à ces actes et, d’autre part, de répondre à la peur qu’ils engendrent. L’horreur des actes terroristes semble en effet appeler des réactions politiques de force équivalente. Certain·e·s vont même jusqu’à dire que nous nous retrouvons dans « une situation paradoxale dans laquelle plus l’incertitude quant aux risques graves pour la sécurité publique ou nationale est grande, plus il semble urgent que les États prennent des mesures préventives. » [4]

Alors, bientôt tou·te·s terroristes ?

Face à cette situation trouble, il reste malgré tout un point positif : il nous est possible d’éviter ces dérives en votant « non » à la « Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme ». Et voter « non » ne signifie pas remettre en question l’importance de la lutte contre le terrorisme, ni même minimiser la menace d’activités terroristes potentielles sur notre sol. Refuser les MPT, c’est adopter une position forte pour la démocratie et les droits fondamentaux. Refuser les MPT, c’est s’opposer à des lois contre-productives qui ont déjà mené à des dérives sécuritaires et politiques dans des pays qui nous entourent. Voter non, c’est aussi pousser les autorités vers une approche différente concernant la prévention du terrorisme, une approche plus réfléchie, plus sociale, en collaboration avec la société civile, les ONG et les parties concernées, comme le recommande le Conseil des droits de l’homme de l’ONU.

Le terrorisme est certes un problème sécuritaire, mais sa prévention est aussi un enjeu social et démocratique. Il est donc nécessaire d’en viser les causes plutôt que de tenter d’essuyer maladroitement ses conséquences. Alors que ces mesures policières sont censées être prises lorsque « les mesures moins fortes sont inefficaces ou n’ont pas été respectées », réfléchir à des manières de rendre ces mesures ordinaires plus efficaces semble être le chemin vers une réelle prévention exempte de dérives sécuritaires et d’abus policiers.

 

©pizzazz.studio: Katharina Hofer, Brigitte Lampert

[1] Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme (MPT), 25 septembre 2020, art. 23e, al. 1.

[2] Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme (MPT), 25 septembre 2020, art. 23e, al. 2.

[3] Ahmed Ajil et Manon Jendly, « Fabriquer un « dangereux ennemi terroriste » : étude de cas suisse sur les implications d’une prophétie » Déviance Et Société, 44, no 4 (2020): 636.

[4] Lucia Zedner, Andrew Ashworth, « The Rise and Restraint of the Preventive State, » The Annual Review of Criminology 2 (2019): 433.

Image de titre : Terrorist Groups’ flags dans Theo Deutinger, “Handbook of Tyranny“, Lars Müller Publishers, 2018. © 2018 Theo Deutinger and Lars Müller Publishers.

 

Elio Panese

Elio Panese, étudiant en Master d'études du développement à l'Institut de hautes études internationales et du développement (Graduate Institute). Il est passionné d’écriture et souhaite partager et analyser différents sujets avec son expérience et sa vision de «Millennial».

10 réponses à “Bientôt tou·te·s terroristes ?

  1. Aïe aïe, impossible de m’y faire avec cette écriture inclusive qui tronçonne la langue française. C’est lourd à lire, ça déconcentre et c’est surtout une idéologie inutile.

    Mise à part ça, la gauche qui est contre ce projet de loi, n’était pas celle qui avait voulu interdire aux militaires suisses de garder leur arme à la maison sous prétexte qu’ils étaient tous des meurtriers potentiels ? C’était en 2011.
    Donc en terme de leçons sur les soupçons de risque, sur la liberté et la démocratie, on y repassera.

    1. Bonjour,

      Merci pour votre commentaire. Je ne pense pas qu’il soit possible de lier une initiative visant à réguler la vente et la possession d’armes à feu (votation d’ailleurs refusée par le peuple et les cantons) et cette loi sur les MPT. En 2011, la loi visait à une régulation claire sur un objet bien précis (la possession d’armes à feu), en 2021 nous avons une loi qui élargit l’appareil sécuritaire suisse avec des mesures vagues violant le droit international. Deux sujets bien distincts difficilement rapprochables selon moi.

      Concernant l’écriture inclusive, je suis navré que cela vous déconcentre, mais je suis persuadé que vous vous y ferez !

      Avec mes meilleures salutations,

  2. Merci pour votre blog. Il est rassurant que toutes les générations se mobilisent pour défendre l’état de droit et la démocratie. Les sondages sont moins rassurants car, face à la peur, l’instinct domine la raison. La liberté compte alors très peu. Combien de votants prendront le temps de lire le texte de loi ?

    Il est possible que l’opinion publique sur ce sujet se soit formée autour de 3 croyances: 1) le risque est extrêmement élevé; 2) c’est une loi ciblée pour me protéger en réponse aux attentats islamiques; 3) je ne serai jamais concerné car le texte de loi prévoit de nombreux garde fous.

    Dans les faits, comme vous l’évoquez, ce n’est pas le cas. La loi ne se limite pas à ce que le peuple perçoit comme un attentat car la définition est bien plus large. Les organisateurs de manifestations sont potentiellement dans le viseur. Il n’y pas de garde-fous et la police peut intervenir sur la base d’éléments comme des rumeurs, des dénonciations de voisinage où l’expression de propos anti-conformistes.

    Quand aux risques, ils sont réels mais avec l’adoption des lois sur la surveillance électronique il y a quelques années, la police dispose d’un puissant outil (écoutes téléphoniques et mouchards informatiques sur les PC et smartphones) qui, couplé avec nos lois actuelles, lui permet déjà d’intervenir à temps.

    Ce qui est paradoxal, c’est que le peuple s’apprête à accepter des restrictions de liberté pour assurer un risque zéro dans ce domaine (ce qui est totalement impossible) alors que de nombreuses voix, y compris dans les milieux qui soutiennent cette loi, se sont exprimées contre les restrictions disproportionnées de liberté face à un risque sanitaire alors que la pandémie a été l’évènement qui tué le plus en Suisse depuis des siècles.

    Peut-être que les “anti-masques” et autres rebelles “anti-quelque chose” n’ont pas compris qu’ils seront probablement les premiers à tomber sous le coup de cette loi.

    1. Bonjour,

      Merci pour votre commentaire. Je partage en effet votre analyse concernant les croyances entourant cette loi. Avec de tels articles, j’espère encourager les votants à se pencher quelque peu sur le texte de loi ou des articles le vulgarisant afin qu’ils/elles puissent déconstruire ces croyances. Ce n’est pas encore gagné, mais espérons que cela encouragera au moins certain.e.s à le faire dans le mois qui vient.

      Avec mes meilleures salutations,

  3. Mme Keller-Suter, et Mme De Quattro fidèle à elle-même dans l’absurde pense imposer cette loi scélérate qui rétrograde la Suisse dans le lot des pays qui ne respectent pas les droits de l’homme !
    La motivation derrière ce projet de loi reste floue et n’aidera pas notre société!
    Voilà de quoi ont parle:
    Loi fédérale sur les mesures policières de lutte contre le terrorisme (MPT)
    Art. 23e Définitions
    2 Par activités terroristes, on entend les actions destinées à influencer ou à modifier l’ordre étatique …….

    Art. 23h Traitement des données
    1 En vue de motiver une mesure visée aux art. 23k à 23q, d’examiner si les condi- tions nécessaires pour l’ordonner sont remplies et de l’exécuter, fedpol et les autori- tés cantonales compétentes peuvent traiter des données sensibles de terroristes potentiels, notamment des données sur les opinions ou les activités religieuses et philosophiques, sur la santé, sur les mesures d’aide sociale et sur les poursuites ou sanctions pénales et administratives.
    Fedpol peut :
    4….. saisir des documents de voyage étrangers s’il existe un intérêt prépondérant pour la Suisse à empêcher la personne concernée de partir à l’étranger et si aucune mesure moins sévère ne peut être prise.
    Nul doute que bon nombre d’étrangers travaillant avec la Suisse, ou œuvrant pour des organisations comme le CIO ou autres agences ou fédérations internationales, seront sensibles à ce message !
    Pour information le WWF sera considéré comme organisation terroriste puisqu’il entreprend des actions qui vont a l’encontre de l’ordre étatique !
    Nos jeunes militants, qui ont un idéal seront eux aussi des « coupables » désignés !
    Nos autorités doivent revenir sur terre et protéger nos jeunes pas les soupçonner d’emblée !
    Je dis jeunes car cette loi s’appliquera sournoisement à des citoyens Suisse de minimum 12 ans !

    7 …Lorsqu’il y a péril en la demeure, ils peuvent saisir provisoirement ou déclarer invalides les documents de voyage suisses et étrangers
    Péril en la demeure ?!?!?! on est dans le roman policier ou le roman photo des années cinquante ? Cette loi semble être tirée d’anciens documents de la Stasi de l’Allemagne de l’EST de 1950. Ou peut-être mieux quelques années avant ….

    Art. 23r Exécution des mesures
    1 L’exécution et le contrôle des mesures visées à la présente section incombent aux
    cantons.

    On est en plein dans le film « Les faiseurs de Suisses ».

    Art. 24f Âge
    1 Les mesures prévues aux art. 23k à 23n, 23q et 24c ne peuvent être ordonnées qu’à
    l’encontre de personnes âgées d’au moins 12 ans.
    2 La mesure prévue à l’art. 23o ne peut être ordonnée qu’à l’encontre de personnes âgées d’au moins 15 ans.

    Comment accepter ce genre de loi ? Qu’est ce qui peut justifier ça ?

    Art. 29a Violation des mesures visées aux art. 23k à 23q
    1 Quiconque contrevient aux mesures visées aux art. 23l à 23q est puni d’une peine
    privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

    Et cet article permet de les mettre en prison pour 3 ans !

    La suite c’est beaucoup d’article sur le droit d’asile et de sournoises modifications qui vont totalement à l’encontre des droits de l’homme !
    Art. 3b Signalement de personnes et d’objets aux fins de surveillance discrète ou de contrôle ciblé
    1 …. fedpol peut signaler des personnes, des véhicules, des embarcations, des aéronefs et des conteneurs aux fins de surveillance discrète ou de contrôle ciblé dans le système de recherches informatisées de police …..

    La possibilité de TOUT ficher !

    Cette loi fait référence à un certain nombres d’articles de loi déjà traitées par la confédération dans l’arsenal à sa disposition.
    Par contre, insidieusement elle nuit gravement à la liberté du citoyen par des rajouts aux motivations crasses.

    1. Bonjour,

      Merci pour votre commentaire. En lisant le texte de loi, il est en effet frappant à quel point celui-ci pourra nuire à nos libertés et l’on comprend mieux les inquiétudes en Suisse et à l’international. J’encourage en effet tout le monde à se pencher concrètement sur ce texte afin de comprendre son caractère éminemment problématique.

      Avec mes meilleures salutations,

  4. Bonjour, vous ne passé pas les commentaires sur ce blog?
    Votre expérience «Millennial» ne doit pas vous faire oublier qu’un blog sert à partager et échanger sur des sujets même si ceux-ci peuvent “déranger”.
    Vous pouvez contrôler les informations, elles se trouvent sur les sites officiels de ce pays dont vous avez fait une “analyse”.
    Par contre il est important de voir qu’une bonne partie de la population pense que ce texte de loi est une dérive à la liberté, et contient sournoisement des articles ” aux petites phrases précises” pouvant permettre une dérive autoritaire sans précédent en Suisse. Devons-nous rappeler quelques principes des droits de l’homme qui veulent que chacun a le droit de manifester, sans répression policière ?
    Et bien avec cette loi ce ne sera plus le cas en Suisse !

    1. Re-bonjour,
      Les blogs sont en effet un endroit d’échange et de partage. Je n’ai simplement pas eu le temps de valider votre précédent commentaire depuis hier.

      Pouvez-vous clarifier ce que vous voulez dire par “Vous pouvez contrôler les informations, elles se trouvent sur les sites officiels de ce pays dont vous avez fait une “analyse”.” et quel lien avec mon “expérience Millenial” ?

      Avec mes meilleures salutations,

  5. Etonnamment ce sujet est largement ignoré… Ainsi, nos experts déclarent que le risque terroriste est important. C’est sûr: si la définition du terroriste est une personne cherchant à modifier le comportement de l’Etat, on risque d’en trouver beaucoup. Heureusement, à la fin de leur rapport, les mêmes experts pointes les fausses informations toujours plus nombreuses. Ouf! On a failli avoir peur.
    Il n’empêche: a-t-on besoin d’un Guantanamo suisse? Pourquoi vouloir donner une base légale à des pratiques qui nous choquent à l’étrangers?
    Mépriser l’Etat de droit en fournissant des pouvoirs de répression exorbitant à la police en marge de toute notion de justice, c’est fournir une justification à ceux qui combattent notre Etat. C’est se placer psychologiquement dans une situation de guerre civile. On commence par interdire des bourkas qui n’existent pas pour continuer par suspendre des droits constitutionnels essentiels au nom d’une menace qui n’existe pas. Stop délirium!

  6. Excellent article sur les MPT !

    Merci beaucoup, cher monsieur, pour vos recherches et la réflexion éclairée que vous posez sur les dérives et impacts négatifs qu’engendreront les MPT.

    Une autre chose à prendre en compte c’est qu’une telle loi peut augmenter la fracture sociale. C’est-à-dire que ceux qui seront soumis aux mesures des MPT (possiblement des enfants des 12 ans) seront étiquetés de “terroriste potentiel” et mis à l’écart de la société. Cette mise à l’écart participe à un processus d’altérisation -eux les autres dangereux versus nous- qui n’apporte rien de bon au fonctionnement de la démocratie. C’est même contre-productif, car le système, à force de vexations frustrations et de stigmates engendrés par les mesures préventives/coercitives, peut alors faire surgir le terrorisme qu’il cherchait justement à éviter…

    Avec mes meilleures salutations,

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