Dans un arrêt du 25 août 2020, le Tribunal fédéral a définitivement débouté Caster Semenya dans son combat contre les règles sur l’hyperandrogénie, l’empêchant ainsi de continuer à courir dans la discipline du 800m féminin. La bataille se poursuivra devant la Cour européenne des droits de l’homme.

Pour les lecteurs ayant raté le début de la saga, il faut rappeler que la fédération internationale d’athlétisme, désormais appelée “World Athletics” histoire de tourner la page après plusieurs scandales, avait adopté en 2018 un nouveau règlement régissant la qualification dans la catégorie féminine (pour les athlètes présentant des différences du développement sexuel), après une première tentative avortée (voir mon article du 27 avril 2018 ici). Très concrètement, ces nouvelles règles obligeaient Caster Semenya à se soumettre à un traitement médical de façon à faire baisser son taux de testostérone ou à courir avec les hommes dans la discipline du 800 m. Face à une telle alternative, Caster Semenya a combattu l’application du nouveau règlement devant le Tribunal arbitral du Sport, qui lui a donné tort. L’affaire a ensuite été portée devant le Tribunal fédéral qui avait créé la surprise en suspendant l’application des règles dans une décision urgente, avant de se raviser après avoir entendu les parties (voir mes articles des 26 juillet et 31 juillet 2019). Une année après ces décisions provisoires et à l’issue d’un examen minutieux des arguments de l’athlète, les juges fédéraux ont sans surprise confirmé que cette dernière doit se plier aux nouvelles règles.

Après la notification de l’arrêt du Tribunal fédéral, l’avocat sud-africain de l’athlète avait affirmé

“peu importe que nous gagnions ou que nous perdions. Quoi qu’il arrive, Caster sortira grandi de cette affaire. Je pense que les Suisses n’ont pas pris la mesure de leur décision. Ils auraient pu délivrer un jugement progressiste en rapport avec notre époque”

Ne lui en déplaise, ce n’était certainement pas le rôle du Tribunal fédéral que de se montrer progressiste. Lorsqu’une sentence arbitrale est portée devant les juges fédéraux, ceux-ci sont extrêmement limités dans leur pouvoir d’examen. Pour faire simple, une sentence ne peut être annulée que si elle contient un vice de forme majeur ou si elle est contraire à l’ordre public. Selon une jurisprudence solidement ancrée, une sentence est incompatible avec l’ordre public si elle méconnaît les valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions prévalant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique. Une telle définition ne laisse donc guère de place au progressisme souhaité par le conseil de l’athlète.

Même si les juges fédéraux ne pouvaient examiner l’affaire qu’avec une très grande retenue, ils ont néanmoins pris le temps d’expliquer que les règles de la fédération d’athlétisme n’étaient pas critiquables dans la mesure où elles étaient destinées à sauvegarder l’équité sportive. Sur le principe, ils rappellent ainsi qu’il “est évident que les athlètes ne disposeront jamais des mêmes chances de succès dans les faits. Ainsi, par exemple, un athlète de grande taille sera certainement avantagé s’il joue au basketball, à l’instar d’un sportif aux grands pieds qui pratique la natation. Cela étant, il n’appartient pas au Tribunal fédéral d’opérer, abstraitement, des comparaisons entre les différentes disciplines pour apprécier si tel ou tel sportif dispose d’un avantage rendant la compétition sportive vide de sens. C’est avant tout aux fédérations sportives de déterminer dans quelle mesure tel ou tel avantage physique est susceptible de fausser la compétition et, cas échéant, d’instaurer des règles d’éligibilité, juridiquement admissibles, de nature à remédier à cet état des choses.”

Dans le cas d’espèce, le Tribunal fédéral souligne que la raison d’être de la catégorie féminine dans le sport est de permettre aux athlètes féminines de pouvoir bénéficier des mêmes opportunités que celles dont jouissent les athlètes masculins, afin de les inciter à faire les sacrifices nécessaires pour atteindre le plus haut niveau en matière d’athlétisme. Le triomphe au sein de l’élite internationale permet aux athlètes d’acquérir une notoriété certaine et de devenir des modèles auxquels s’identifient les jeunes sportives de leur pays et du monde entier. Au final, les règles de l’IAAF sur la qualification dans la catégorie féminine ne sont pas insoutenables.

L’arrêt du Tribunal fédéral met formellement un terme à la procédure judiciaire entre l’athlète et sa fédération, mais Caster Semenya a annoncé qu’elle allait saisir la Cour européennes des droits de l’homme. Désormais, ce n’est plus Caster Semenya contre World Athletics, mais Caster Semenya contre Suisse. Baisser les bras n’est pas dans le tempérament de l’athlète sud-africaine; comme elle le dit très bien dans un tweet:

“Doors might be closed not locked”

Que cela signifie-t-il?

Premièrement, on ne connaîtra pas l’épilogue final de cette saga avant une petite dizaine d’années, au rythme de la Cour européenne.

Deuxièmement, la Suisse pourrait être condamnée à verser une indemnité à Caster Semenya si les juges de Strasbourg arrivaient à la conclusion que les Droits de l’homme ont été violé. En d’autres termes, la Suisse serait reconnue coupable d’une violation de ses engagements internationaux pour avoir failli de protéger l’athlète.

Troisièmement, Caster Semenya pourrait, sur la base d’un hypothétique succès à Strasbourg, demander une révision de son cas.

D’ici là, il n’est pas sûr que les règles sur l’hyperandrogénie soient toujours les mêmes. Surtout, Caster Semenya aura déjà pris sa retraite sportive au moment d’un possible verdict favorable. Il ne s’agit donc plus tant d’un combat personnel, mais celui livré pour une cause.

Il n’y a pas que les fans de cyclisme qui auront eu des sueurs froides en visionnant les images terrifiantes du sprint à l’arrivée de l’étape d’hier du Tour de Pologne. Alors qu’il était littéralement au coude à coude pour la gagne avec Dylan Groenewegen, Fabio Jakobsen s’est fait proprement balancer dans les barrières de sécurité. A plus de 80 km/h, le choc a été absolument terrible. Alors que sa vie était en danger à la suite de graves blessures à la tête, les dernières nouvelles sont plutôt rassurantes dans la mesure où le système nerveux ne semble pas être touché. Puisse-t-il s’en sortir sans trop de mal.

Groenewegen a été immédiatement privé de sa victoire et l’UCI a ouvert une enquête disciplinaire qui promet d’aboutir à une sanction lourde. Dans un tweet rageur, Patrick Lefevere, directeur de l’équipe de la victime, a déclaré:

“J’irai au tribunal, ce genre de comportement doit être banni du cyclisme. C’est un acte criminel Monsieur Groenewegen”

Le débat est lancé: Jakobsen doit-il saisir les tribunaux? Le choix lui revient, mais les circonstances de l’accident laissent peu de doute: tous les éléments sont réunis pour réclamer des dommages-intérêts, voire obtenir une condamnation pénale.

En effet, ce n’est pas parce-que des lésions corporelles surviennent lors d’une compétition sportive que la victime serait privée de ses droits. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, “tout ce qui se passe sur le terrain, ne reste pas sur le terrain”.

Certes, un sportif qui est blessé par un autre ne peut pas systématiquement agir en justice, même si les lésions sont graves, car on présume qu’il consent aux risques associés au sport pratiqué. Or, le consentement de la victime fait barrage à des poursuites judiciaires. Comme le dit très bien le Tribunal fédéral, “Les règles du jeu servent notamment à empêcher les accidents et à protéger les joueurs. Lorsqu’une règle visant à protéger les joueurs est volontairement ou grossièrement violée, on ne peut admettre l’existence d’un consentement tacite concernant le risque de lésion corporelle inhérent à l’activité sportive”. Ainsi, lorsqu’un sportif viole les règles de jeu et qu’il blesse un concurrent, il s’expose à des poursuites, tant sur le plan pénal que sur le plan civil.

Un arrêt rendu en 2019 avait fait grand bruit lorsqu’un joueur de football fribourgeois avait été condamné pénalement pour lésions corporelles par négligence à la suite d’un tacle dangereux, alors même qu’il n’avait reçu qu’un simple carton jaune. Beaucoup avaient alors dénoncé une ingérence injustifiée de la justice dans le sport, comme si tout comportement devait être toléré à partir du moment où il se déroule sur un terrain de foot.

A vrai dire, cet arrêt de 2019 n’avait rien de révolutionnaire et confirmait de nombreux précédents. En 1985 déjà, Gabet Chapuisat avait été condamné après avoir commis un tacle assassin sur Lucien Favre. Le principe est donc clair: en cas de violation grave des règles du jeu, il n’y a plus de consentement qui vaille et il n’y a plus de risque inhérent qui tienne. Toute agression est susceptible d’être sanctionnée, que celle-ci intervienne dans un contexte sportif ou non.

Pour revenir au cas d’espèce, le règlement UCI du sport cycliste sanctionne le fait de course suivant: “Déviation du couloir choisi en gênant ou en mettant en danger un autre coureur et sprint irrégulier (notamment tirer le maillot ou la selle d’un autre coureur, intimidation ou menace, coup de tête, de genoux, de coude, d’épaule ou de la main, etc.).”

Pour avoir voulu la victoire à tout prix, Groenewegen risque donc bien de payer son geste au prix fort. Si le droit pénal polonais est similaire au droit suisse, un procureur devrait s’intéresser au l’affaire. Quant au volet civil, il n’y aurait rien de plus normal que le coupable soit appelé à réparer financièrement le préjudice commis; ce préjudice pourrait être important si Jakobsen devait conserver des séquelles permanentes ou à long terme de son terrible accident.

Qu’en pensez-vous? Judiciarisation du sport ou justice pour la victime?

Dans la foulée de la mort insupportable de George Floyd et du mouvement “Black Lives Matter”, le Comité International Olympique (CIO) est sous pression pour lever ou alléger la règle interdisant toute démonstration ou propagande politique ou religieuse sur les sites olympiques. Assurément, certains athlètes voudraient profiter de la vitrine que leur offrent les Jeux Olympiques pour manifester leur opinion, alors que le CIO ne tolère généralement aucun écart.

La règle qui fait l’objet de la controverse est simple: “Aucune sorte de démonstration ou de propagande politique, religieuse ou raciale n’est autorisée dans un lieu, site ou autre emplacement olympique” (Règle 50 de la Charte Olympique).

L’idée est que les Jeux Olympiques, comme grand rassemblement d’athlètes du monde entier, sont intrinsèquement l’expression de valeurs fondamentales telles que la paix entre les peuples et l’interdiction de discrimination. La Charte Olympique rappelle du reste que

“Le but de l’Olympisme est de mettre le sport au service du développement harmonieux de l’humanité en vue de promouvoir une société pacifique, soucieuse de préserver la dignité humaine”

Il ne s’agit pas d’un vœu pieux. Le CIO oeuvre très concrètement pour un monde plus pacifique comme en témoigne l’existence de la “Trêve Olympique“; cette trêve, que connaissaient les Grecs de l’Antiquité, a été rétablie dans une résolution de l’Assemblée Générale des Nations Unies du 25 octobre 1993. Par cette résolution, les Etats Membres de l’ONU sont invités à respecter une trêve du septième jour précédant l’ouverture des Jeux olympiques jusqu’au septième jour suivant leur clôture. Pas plus tard qu’hier, l’Assemblée générale des Nations Unies a confirmé que la Trêve olympique pour les Jeux de Tokyo 2020 serait observée du 16 juillet 2021 au 12 septembre 2021.

Si les Etats doivent cesser toute hostilité en période de Jeux Olympiques, il fait donc sens d’exiger des athlètes qu’ils ne véhiculent aucun message politique lorsqu’ils sont dans l’arène. Dans une directive adoptée en début d’année, la Commission des athlètes du CIO exhorte les futurs participants à respecter la Règle 50 en rappelant que le sport doit rester neutre et être préservé de toute interférence politique ou religieuse. Les athlètes doivent pouvoir profiter de l’expérience des Jeux olympiques sans aucune perturbation susceptible de semer la discorde.

Par le passé, ceux qui ont utilisé les Jeux olympiques pour manifester n’ont pas été ménagés. Beaucoup d’entre nous avons en tête l’image de Tommie Smith et John Carlos, têtes basses, un poing ganté et levé, alors qu’ils étaient sur le podium du 200 m des Jeux de 1968 à Mexico pour protester contre les violences raciales aux Etats-Unis; mais peu se souviennent qu’ils ont payé le prix fort pour leur action: ils ont été exclus séance tenante des Jeux et ont été bannis par leur fédération.

Plus de 50 ans après ce coup d’éclat, la discrimination raciale demeure un problème majeur et il est prévisible que des athlètes affichant leur sympathie au mouvement “Black Lives Matter” emboîtent le pas aux deux médaillés de Mexico. Il n’est toutefois pas sûr que les athlètes bravant l’interdit reçoivent le même châtiment que leurs aînés. Le Président Thomas Bach a du reste déjà laissé entendre qu’il était prêt à revoir la règle et on peut donc attendre qu’il fasse preuve d’une certaine compréhension face aux écarts qui pourraient se produire.

Mais que la Règle 50 demeure dans sa forme actuelle ou non, on peut néanmoins se demander si des athlètes qui feraient passer des messages de tolérance, de non-discrimination et de paix contreviendraient réellement à l’interdiction actuellement en vigueur. En effet, un athlète qui arborerait par exemple un survêtement “Black Lives Matter” lors d’une cérémonie protocolaire ne fait en réalité aucune démonstration politique. Au contraire, il véhicule le message que nous sommes tous égaux. Ce serait quand même un comble qu’un athlète soit sanctionné alors qu’il agit dans le respect des valeurs de l’olympisme qui stigmatise toute discrimination.

Au final, je ne pense pas que la Règle 50 qui vise à éviter d’attiser des conflits politiques ou religieux en période de trêve doive être abandonnée à l’aune de la sacro-sainte liberté d’expression comme d’aucuns le réclament. Si la règle est appliquée dans son esprit, alors elle doit permettre aux athlètes de propager des valeurs olympiques, tout en les empêchant de faire de la propagande politique ou religieuse.

Il faut espérer qu’un dialogue s’installe entre le CIO et les athlètes pour qu’un chemin raisonnable soit suivi. L’exemple de la Premier League qui, après concertation, a autorisé les joueurs à porter un maillot sur lequel figure “Black Lives Matter” plutôt que leur nom paraît être la bonne voie.

Dans mon précédent article, j’annonçais avec un peu d’audace que la décision que s’apprêtait à rendre le Tribunal fédéral dans l’affaire Semenya pouvait potentiellement changer la face du sport s’il venait à conclure qu’il fallait supprimer toute discrimination et donc les catégories homme/femme que presque tous les sports connaissent (même les échecs!).

Finalement, il n’en est rien puisque selon l’ordonnance de mesures provisionnelles notifiée hier, l’effet suspensif a été levé avec pour conséquence que le règlement de l’IAAF régissant la qualification dans la catégorie féminine (pour les athlètes présentant des différences du développement sexuel) peut désormais entrer en vigueur.

Caster Semenya ne pourra donc pas défendre son titre au 800 mètres lors des prochains championnat du monde à Doha. (suite…)

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L’affaire Caster Semenya pourrait devenir l’un des feuilletons sportifs de cet été. Un feuilleton à rebondissements dont on peine à deviner l’épilogue. Le Tribunal fédéral, qui devrait bientôt trancher, aura dans tous les cas le dernier mot.

Retour sur les faits: depuis le sacre de Caster Semenya aux Championnats du monde en 2009, la fédération internationale d’athlétisme (l’IAAF) tente de mettre en place une réglementation sur l’hyperandrogénisme afin d’assurer que les compétitions féminines d’athlétisme soient équitables. En été 2015, le Tribunal arbitral du sport (TAS), saisi d’un appel de la sprinteuse indienne Dutee Chand, avait suspendu l’application des règles sur l’hyperandrogénisme, le temps que l’IAAF puisse apporter plus d’éléments scientifiques à l’appui de sa réglementation. L’IAAF fera finalement marche arrière, annulera sa réglementation et adoptera un nouveau règlement régissant la qualification dans la catégorie féminine (pour les athlètes présentant des différences du développement sexuel). (suite…)

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En cette journée hautement symbolique, l’occasion est belle de parler de la place de la femme dans le sport. Tourné vers la performance physique et la volonté de vaincre, le sport repose sur des attributs très masculins et reste peut-être naturellement dominé par les hommes. L’égalité est très loin d’être atteinte; mais en regardant dans le rétroviseur, les immenses progrès accomplis durant ces dernières décennies permettent aux sportives d’envisager l’avenir avec espoir et enthousiasme.

Dans les textes, l’égalité est de mise: tous les textes fondamentaux des fédérations internationales, des comités olympiques et des autres instances sportives prônent l’interdiction de toute discrimination fondée sur le sexe. Cela peut paraître paradoxal sachant que la quasi-totalité des sports connaît une catégorie homme et une catégorie femme. Y compris les échecs! Paradoxe en apparence puisque cette discrimination permet de préserver l’égalité des chances (cf. mes précédents articles sur Lyndsey Vonn et Caster Semenya).

Si l’égalité est érigée en principe, les faits démontrent que la place réservée aux femmes dans le sport reste polie… (suite…)

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La fédération internationale d’athlétisme (IAAF) vient d’adopter un nouveau règlement régissant la qualification dans la catégorie féminine (pour les athlètes présentant des différences du développement sexuel). Il vise à mettre un terme à un vaste débat sur le sort des athlètes hyper-androgènes. Plus simplement dit: “Avec qui les femmes qui ressemblent à des hommes doivent-elles concourir?”

Le postulat de base est simple: il y a des hommes d’un côté, des femmes de l’autre, et cela a toujours été ainsi depuis la nuit des temps: “Dieu créa l’homme à son image, il le créa à l’image de Dieu, il créa l’homme et la femme” (Genèse 1.27), apprend-on au catéchisme.

Mais qu’est-ce qu’un homme? Et une femme? Cela paraît si simple! En ouvrant le dictionnaire, on y lit que l’homme est un adulte de sexe masculin. Est masculin ce qui a les caractères de l’homme. Plutôt circulaire comme définition, me direz-vous! Ce sont parfois les choses les plus évidentes qui sont les plus complexes à définir. (suite…)

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