Les entourloupes parlementaires du mariage pour tous

A fin décembre 2013, le groupe parlementaire des verts libéraux a déposé une initiative parlementaire proposant que la constitution fédérale soit modifiée afin de permettre l’extension du mariage aux couples de même sexe. Cette démarche était parfaitement respectueuse des droits des citoyens et des cantons sur une question aussi délicate que l’extension du mariage aux couples de même sexe.

Le premier tour de passe-passe parlementaire

La Commission des affaires juridiques du Conseil national (CAJ-N), saisie de l’initiative parlementaire et désireuse d’éviter la  complication  d’une démarche constitutionnelle, a demandé un avis de droit à l’office fédéral de la justice. Ce dernier a répondu que la modification constitutionnelle n’était pas nécessaire et qu’on pouvait directement réviser la loi. Cette manière de faire permet d’éviter un vote automatique du peuple et des cantons, prive les cantons d’un droit de décision et oblige les citoyens à récolter les 50.000 signatures nécessaires au référendum. La majorité des parlementaires membres de la CAJ-N ne craignent pas d’exprimer ainsi un profond mépris des citoyens et des cantons, à la différence des initiants. Ces derniers évidemment ne vont pas refuser le « plus » qu’on leur offre quand ils avaient demandé le moins.

A moins donc que les Chambres ne refusent d’entrer en matière sur la révision du code civil sans un vote constitutionnel préalable tel que demandé par les initiants, ce premier tour de passe-passe aura réussi.

Mais la CAJ-N a encore procédé à un second tour de passe-passe.

Le second tour de passe-passe de la CAJ-N

Craignant les « risques politiques » (sic) d’une « législation cohérente » (sic), la CAJ-N présente un projet qui ne règle que l’ouverture du mariage aux couples de même sexe, sans en résoudre les nombreuses questions annexes, notamment, de son propre aveu, en matière de « rentes de survivant », par exemple. Selon les termes mêmes du rapport de la CAJ-N, « pour éliminer rapidement la discrimination des couples homosexuels en matière de mariage, la commission est prête à s’accommoder temporairement de certaines incohérences et inégalités de traitement et à ne les lever que dans le cadre de la prochaine révision ou des prochaines révisions ».

En résumé la Commission fournit un travail sciemment bâclé pour mieux aveugler les citoyens. Cette manière de faire est indigne de parlementaires honnêtes.

Une partie du second tour de passe-passe concerne la procréation médicalement assistée

Certains milieux de lesbiennes souhaiteraient assurer l’égalité dans le mariage pour tous en autorisant le don de sperme pour les couples de femmes. Comme le dit expressément le communiqué de presse officiel du 30 août 2019 de la CAJ-N, « par 13 voix contre 12, la commission a décidé de renoncer à intégrer au projet la possibilité pour les couples de femmes mariées de recourir au don de sperme, estimant que cela empêcherait le projet de trouver une majorité. Elle souhaite ainsi n’aborder les questions liées à la procréation médicalement assistée que lors d’une prochaine étape ». C’est le triomphe du saucissonnage dans toute sa malhonnêteté. Une minorité de la commission souligne que seule cette variante du don de sperme permettrait « d’atteindre l’égalité totale souhaitée entre les couples homosexuels et les couples hétérosexuels ». On voit poindre l’enfant-objet, otage du fétichisme égalitaire

Il est temps que l’on dise haut et fort les inadmissibles tours de passe-passe au moyen desquels des parlementaires – dont on ignore s’ils ont été réélus ! – souhaitent embobiner ou rouler les citoyens.

Suzette Sandoz

Suzette Sandoz

Suzette Sandoz est née en 1942, elle est professeur honoraire de droit de la famille et des successions, ancienne députée au Grand Conseil vaudois, ancienne conseillère nationale.

21 réponses à “Les entourloupes parlementaires du mariage pour tous

  1. Je ne suis pas sûre de suivre votre raisonnement sur cette partie.
    “Elle souhaite ainsi n’aborder les questions liées à la procréation médicalement assistée que lors d’une prochaine étape ». C’est le triomphe du saucissonnage dans toute sa malhonnêteté. ”

    Il me semble tout à fait raisonnable de voter sur des objets les plus atomiques possibles, tour en conservant une cohérence globale bien sûr.
    Si une loi contient une “bonne” et une “mauvaise” partie, ne vaut-il pas que chaque partie soit considérée de manière indépendante, plutôt que le débat de l’une vienne corrompre l’autre.

    Je dirais au contraire que la malhonnêteté serait au contraire de regrouper ces parties par pur calcul politique.
    Ainsi un objet divisif pourait être passé “de force” en concentrant l’électorat sur la provision globalement supportée.
    Ou au contraire, une provision globalement supportée pourrait être rejetée parce qu’une autre inadmissible est incluse avec.

    1. Merci de votre remarque, Madame, elle est précieuse, car elle met en évidence un point important au sujet duquel il y a en effet des approches différentes: est-il plus juste de faire voter un principe sans en donner les conséquences possibles et, ensuite, de s’appuyer sur ce principe pour faciliter l’acceptation des conséquences ou bien de soumettre au vote et le principe et ses conséquences éventuelles? Le problème de la procréation médicalement assistée c’est qu’elle est traitée dans la loi sur le partenariat enregistré qui serait abrogée à l’exception de l’interdiction de recourir à la PMA. Il faut se rendre compte que l’acceptation du mariage pour tous ouvre la porte à la PMA pour tous les couples, ce qui est incontestablement problématique parce que cela concerne l’enfant et non seulement deux adultes. On ne peut faire l’économie de la discussion sur le sujet, ce que les parlementaires voudraient éviter car les avis sont beaucoup plus partagés à cause précisément de l’intérêt de l’enfant qui est en jeu.Cela met en évidence le lien presque indissoluble entre mariage et filiation.
      Il faut, en outre, ajouter que la loi actuelle sur la procréation médicalement assistée précise: “seuls les couples mariés peuvent recourir à un don de sperme”. Autrement dit, si on ne parle pas maintenant de la PMA, on pourra automatiquement pratiquer le don de sperme pour les couples mariés de deux femmes.
      Il est donc impératif de régler très clairement la question maintenant.

  2. Dans ladite commission il y a beaucoup de juristes et c’est tant mieux. Le problème est qu’il y a parmi eux des avocats de métier et cela est un sacré problème. La présence d’avocats dans la rédaction des propositions de lois est problématique car ils se trouvent en permanence en conflit d’intérêts. Ils cherchent à mettre en place de lois molles pour augmenter le potentiel de litige et faire profiter leur corporation. Chaque fois qu’ils disent qu’il faut laisser plus de la marge d’appréciation aux juges, plus l’argent tombe dans leurs poches. Dans un monde idéal les avocats en activité ne devraient pas être acceptés comme candidats pour siéger dans les chambres ni dans les cantons ni à Berne, car leur présence comme députés ressemble à la présence d’un loup dans un poulailler. J’ai souvent raconté la blague suivante : Qu’est-ce qu’il y a de commun entre un avocat et un singe ? les deux ont besoin de 10 millions d’années pour devenir humains.

    1. RM a hélas tout a fait raison, on voit du meilleur et du pire dans mon métier, j’ai eu 43 ans pour constater cette décadence morale et intellectuelle, car le métier d’avocat s’est prolétarisé à cause de la baisse des exigences à l’Université.

  3. Lors de la votation “AVS-miettes* – défiscalisation*”, c’était du même tabac, entourloupe, non?
    Sacré Suzette 🙂

    P.S. On aime toujours les gens qui sont aussi imparfaits que nous, c’est plutôt bon signe, non?

  4. Les verts libéraux cherchent des adhérents sur le dos des enfants et générations futures ! Honte ! Certains groupes parlementaires complotent aussi pour cela et se faire bien voir. Une honte ! Certains responsables des églises protestantes de Suisse sont pour le mariage pour tous ( alors que des milieux on signé une pétition et citent la création et la Genèse dans la Bible) Etc… Quel avenir pour les familles, les jeunes et les enfants ? Une société rongée par l’individualisme et l’égoïsme. Les polygamies qui multiplient les conflits graves de jalousies. Pour stopper cela il faudra signer un référendum et voter contre le mariage pour tous et procréations dangereuses et commerciales ! ABE.

  5. Tous ces faux débats sur des faux problèmes, de féminisme ou de gender, etc., qui partent du présupposé que l’être humain n’est pas un mammifère avec deux sexes bien binaires et des rôles bien définis et complémentaires donnés par la nature (sauf exceptions rarissimes comme les hermaphrodites), tout cela ne prouve qu’une chose: il y a eu une prise de pouvoir au niveau mondial par une nouvelle hyperclasse (comme dirait l’autre) totalement dégénérée et nihiliste qui est imbue d’une idéologie anti humaine consistant à nier et combattre férocement tout ce qui est naturel.

    Certains, qui ont une tournure d’esprit mystique ou complotiste, pensent que cette élite est adepte de cultes sataniques avec sacrifices d’enfants, etc. Personnellement je ne me prononcerais pas sur ce point, étant trop peu informé. Mais je suis obligé de constater la puissance de ces despotes. Car ça, c’est un fait empirique indiscutable.

    Cette fausse élite exploiteuse et inhumaine nous façonne brutalement un monde de cauchemar. On constate son pouvoir absolu dans le fait que tous les gouvernements du monde sont plus ou moins contraints de se soumettre à ses ordres aberrants. Exemple: en Afrique, quand un état, par exemple musulman, s’oppose à la mise en place des “droits” LGBT, eh bien! le FMI annullé les lignes de crédit de l’état en question. Une autre preuve de son pouvoir est la manière autoritaire dont tous les systèmes universitaires du monde ont été embrigadés dans des réseaux de mise au pas idéologique (en Europe il s’agit des accords de Bologne) et toute une série d’accords internationaux à contenu idéologique qui ont imposé par la force la création de chaires d’études genre etc., partout, dans toutes les universités. Il ne reste plus que de rares personnes comme Mme Sandoz, professeur honoraire, pour faire entendre encore la voix de la raison humaine, mais ces personnes ne sont plus dans l’institution. Le pouvoir attend simplement que ces personnes disparaissent avec le temps.

    Je me suis demandé comment on pourrait résister à cette évolution délétère et inhumaine. Il faut, certes, s’y opposer chaque fois qu’on le peut. Comme le fait bravement madame Sandoz. Mais je crains que le pouvoir mondial anti humain est tellement fort, et dispose de tellement de moyens de chantage sur les décideurs, que l’on ne coupera pas à l’application intégrale du programme LGBT.

    Il faut donc se faire à l’idée que nous devrons vivre dans un monde où les lois en vigueur seront fondées sur, et proclameront, l’aberration.

    La seule victoire que nous puissions espérer, mais elle est certaine, proviendra du fait qu’il y aura vraisemblablement toujours une majorité de nos frères humains qui préféreront la manière naturelle de vivre, et de faire des enfants. D’autre part, par nature, les transgenders, les castrés et les chirurgicalement ou génétiquement modifiés, qui méritent toute notre sympathie et charité chrétienne, bien entendu, resteront malgré tout une minorité. En outre le monde ne demeurera pas toujours dans cet état luxueux d’hyper-consommation dans lequel nous vivons ici. Il y aura des problèmes beaucoup plus dramatiques tels que guerres, famines, cataclysmes divers, dérangements climatiques, etc. (dans lesquels il sera d’ailleurs loisible aux croyants de voir un châtiment divin) qui forceront nos congénères humains à s’intéresser à des questions plus essentielles que leur identité de genre.

    A ce moment là il y aura une prise de conscience et alors les gens se réveilleront et maudiront ces élites inhumaines qui auront forgé par leur volonté perverse un monde effrayant, un monde de cauchemar. Alors, les générations futures tomberont à la renverse quand on leur parlera des aberrations idéologiques qu’aujourd’hui on prétend nous imposer. Et, évidemment, elles chasseront les coupables.

    1. Votre commentaire est assez clair dans sa démarche, ses intentions, et sa finalité. J’en retrace les étapes principales :

      1. Considérer que le féminisme ou la question des genres ne témoigne pas d’un problème existentiel relationnel, il est donc inutile de prendre le phénomène au sérieux en l’abordant sous cet angle.

      2. Offrir le tableau d’une nature parfaite et pleinement logique, pour mieux désigner ceux qui n’y auraient pas leur place (sauf les mystérieux et rares hermaphrodites, pas plus dangereux qu’un escargot caché dans les buissons).

      3. Après avoir donné votre cours de Sciences naturelles, vous êtes sur le starting-block pour vous lancer sérieusement, après avoir bien étudié votre affaire…

      4. Dans notre monde sain se développe une élite nihiliste, dégénérée et anti-humaine. De quel monde sain parlez-vous ? Le monde musulman, et même chrétien si j’ai bien compris, parce que sur la question de l’homosexualité il y aurait peut-être des vues communes ! Un espoir donc, pour un futur paisible, dans notre environnement naturel créé par Dieu et Allah. Et que l’un et l’autre nous protègent, nous les chrétiens et musulmans main dans la main, des inhumains qui nous façonnent un monde de cauchemar.

      5. Que faire contre cette puissance perverse qui, avec la complicité du FMI, n’approuve pas les persécutions et condamnations à mort dans ces états musulmans africains pleins d’humanité ? Vous voyez bien que j’ironise, mais je vous considère quand même de bonne foi, au moins dans les sentiments, parce que vraisemblablement vous avez prospéré au-dessus de diverses racines courtes et profondes, entre les terres d’Afrique de vos ancêtres et le bitume occidental. Votre foi est partagée, vous luttez pour vous assurer le bien-être et celui de l’humanité entière. Que faire donc pour honorer cette foi spirituelle composée d’ancien et de nouveau ? Se rassurer d’abord, car après votre combat et celui de vos disciples, les générations futures puniront les coupables.

      Mon commentaire sur votre démarche, vos intentions et votre but, est ainsi terminé. Mais il me vient maintenant une question bête due à ma curiosité, certainement sans importance. Le Prophète nous parle avec éloquence dans notre journal à tous, mais depuis où ? Une église ? Une mosquée ? Ou simplement un modeste bureau où sont accrochés des souvenirs aux murs ?

      1. Je précise que mon propos n’est pas hostile aux homosexuels, mais il exprime une certaine irritation due au bourrage de crâne LGBT que nous subissons tous, par les medias et par l’état, et qui heurte toute personne, quelle que soit sa religion, attachée à l’institution familiale qui est tout de même, dans toutes les civilisations sans exception, la base de la société. J’ai donné l’exemple des chantages exercés en Afrique par le FMI pour imposer, contre le gré des populations locales, souvent musulmanes certes mais aussi chrétiennes ou même animistes, des changement sociétaux perçus comme abominables par elles. C’est au moins de l’impérialisme culturel, au pire du colonialisme. En tous cas scandaleux. Mais on aurait pu prendre des exemples aussi en Europe. En Allemagne, des parents ont été condamnés à des peines de prison pour avoir interdit à leurs enfants d’assister aux cours obligatoires sur la théorie du genre. Cela ne vous choque pas?

        D’où je vous parle : est-ce vraiment important ? Ici c’est l’Internet.

        1. La liberté oui mais pas quand cela risque de toucher les enfants. Le mariage pour tous est un grand risque pour les enfants … ( Gps, pma, adoption d’enfants petits, etc…) Et nous voulons le dire fort donc aussi non à la loi de censure le 9 février 2020

        2. @ ou au Prophète

          Vous illustrez finalement bien toutes les difficultés auxquelles on se heurte régulièrement quand il s’agit du débat sur les droits humains. Quelle que soit sa culture et sa religion, chaque homme et chaque femme désire jouir d’une vie saine, paisible, et l’assurer pour ses enfants. Une des conditions importante pour espérer cela est de reconnaître l’égalité des droits entre tous et toutes. Un exemple simple : Le droit de posséder ce qu’on a acquis en travaillant, les juridictions et religions de la terre entière le protègent. Moins simple : Le droit de posséder et garder ce qui nous est donné à notre naissance, qui touche profondément à notre vie. La religion définit « ce que nous sommes », ce que Dieu ou Allah ou un Autre a créé. Il y a des homosexuels qui veulent penser que Dieu les a créés comme ils sont, d’autres qui se sentent plus ou moins coupables d’avoir « choisi » ou « être devenu homosexuel », et peut-être une majorité qui estime que la religion n’a pas sa place dans le débat. Parmi ces derniers les réactions face à la religion vont de la simple critique raisonnée jusqu’au mépris complet. Et c’est là que je déplore ce pauvre tableau où s’enferment finalement tous ceux qui veulent croire au sens large, et sont prêts à user de tous les moyens pour vaincre. La guerre pour croire et faire croire n’est de loin pas que l’apanage des curés, imams ou autres prophètes. Et les moyens employés pour vaincre, d’un côté comme de l’autre, ne sont pas honorables. La religion n’est pas une science, et donc ne vaudrait rien. Mais aussi, les théories de la psychiatrie seraient obsolètes, et maintenant on n’en sait pas plus, pour rester conforme ou prudent. L’évêque de Sion doit s’excuser pour avoir cru qu’un homosexuel ne peut être malade que s’il a un rhume.

          Je pense que la véritable maladie en vue, c’est de risquer un monde social impossible sous prétexte d’égalité, laquelle est plutôt déclarée ainsi : « Soyez égal à moi et ce sera juste ». Et ceux ou celles qui ne comprennent pas ce qui est juste, les mal influencés et les nihilistes, méritent d’être exclus, ajoute le Prophète.

          Vous avez donc certainement pu vous situer dans le tableau que je donne, même si vous ne désirez pas vous situer ailleurs que « sur internet » où vous n’avez assurément pas développé vos premières racines, les longues.

          1. Je ne comprends rien à votre gloubiboulga. Tout ce que je dis c’est que le féminisme actuel, les théories du gender, et l’agenda LGBT n’ont rien à voir avec la promotion de la femme dans une société qui change, ni avec une plus grande compréhension pour les désirs de ceux qui sont attirés par des personnes du même sexe, ni avec les diverses sensibilités des gens, qui peuvent parfois ne pas coïncider strictement avec leur sexe biologique. Il est très évident pour moi, et, je pense, pour une large majorité, mais elle est stigmatisée par l’idéologie dominante, que tout cela ce sont des faux problèmes qu’on ne se poserait pas si on n’était pas dans des sociétés riches et décadentes. Il s’agit d’une révolte contre la loi naturelle, d’autant plus insensée qu’en même temps on prend conscience du danger d’ignorer la nature, ce qui est le sens de l’écologie, qui est à la mode. C’est une propagande qui nous est assénée par des pouvoirs qui poursuivent un objectif de subversion de la nature humaine. C’est insupportable. Je pense donc que toutes ces aberrations ne dureront qu’un temps et seront balayées aussitôt qu’on sera confrontés avec des vrais problèmes, tels que guerre, catastrophes et autres, ce qui ne manquera pas d’arriver. A ce moment là, oui, il y aura une colère contre les gens qui nous ont prêché toutes ces fariboles inhumaines. Pensez aux destins des enfants qui auront été commandés dans des usines à bébés du tiers monde par des couples homos, puis refusés par les clients pour cause de défaut, comme de la marchandise, ou qui seront élevés par ces couples étranges et en auront souffert. Quand ces cas individuels seront connus, et qu’il y aura des témoignages, on voit d’ici le refus d’entendre ces témoignages par des médias agrippés au narratif LGBT bien-pensant. La propagande anti-hommes devient étouffante. Ca va trop loin. J’exprime ce malaise que je crois tres répandu. Et de toute façon, c’est çe que je ressens et je le dis. Voila tout.

        3. @ Prophète.
          Oui, et au-delà du « bourrage de crâne LGBT que nous subissons tous », cette pression arc-en-ciel commence aussi à s’imposer dans des cours de théologie ; je cite un sous-titre d’un article de quatre pages de l’Écho magazine du 21 novembre :
          – Un cours de théologie a été suspendu à l’Université de Fribourg. Des étudiants le jugeaient homophobe. Problème : les manifestants ont court-circuité pout débat sur un sujet miné –

    1. La modération des blogs est un lourd travail, environ cent personnes s’y consacrent périodiquement. Le nombre peut surprendre, mais cela s’explique en raison de la grande diversité des sujets. Maintenant, concernant les dérapages que vous citez, je suis un simple abonné extérieur au journal, qui n’a aucune prise sur les abus d’écritures réussissant à forcer le filtrage. Il serait donc judicieux de vous adresser à l’administrateur des blogs du Temps, tout désigné pour fournir des informations fiables aux lecteurs. Jusque-là nous pouvons quand même émettre une hypothèse tout à fait plausible : Les commentaires pleuvent jour et nuit pour être canalisés jusqu’aux pages des blogs, le travail d’évaluation et de censure n’étant bien heureusement pas confié à une intelligence artificielle mais à des êtres humains qui ont besoin de repos. Nous pouvons donc comprendre que les bureaux de la modération baissent les stores le samedi soir, et les relèvent seulement le lundi, de bonne heure quand même !

      1. @DOMINIC
        @YK

        Vos propos sont choquants. Ils constituent des appels à la censure. Or internet est un espace de liberté permettant aux opinions de s’exprimer. La limite c’est la loi. Or rien dans les commentaires ci-dessus ne tombe sous le coup de la loi.

        D’autre part, Dominic, qu’insinuez vous? Ce ne seraient pas les auteurs de blogs eux-mêmes qui modèreraient les commentaires? Il me semble que si Le Temps ouvre ses blogs à des personnalités pour qu’elles s’y expriment, cela implique que Le Temps leur fait suffisamment confiance pour filtrer les commentaires impubliables. Y aurait-t-il en plus une sorte de “cabinet noir” chargé de faire la police de la pensée ? Bravo ! Belle mentalité !

        1. Il n’y a aucune censure quelconque imposée par le Temps. Les blogueurs assument seuls leur responsabilité. Personnellement, je ne mets pas les liens (je les efface) car je ne veux pas que mon blog devienne une toile d’araignée dont je perdrais très vite le contrôle et je pratique une censure de la vulgarité crasse.
          Il m’arrive de corriger une faute d’orthographe si elle ressemble à une simple coquille, mais ce n’est pas systématique. J’aurais trop de travail.
          J’essaie en outre d’éviter les pures invectives entre commentateurs.

        2. Votre réponse ne me concerne pas. Il y a environ cent bloggers, une grande variété de sujets, et cela fait donc cent modérateurs qui s’occupent chacun de la modération dans l’espace de leur blog. Ma réponse s’adressait spécifiquement à YK dans le contexte de son commentaire. Si vous ne connaissez pas l’ironie et n’appréciez pas cet humour, ce n’est pas mon problème. Je n’ai rien d’autre à vous dire, pour moi l’histoire est close.
          Veuillez m’excuser, Madame Sandoz, d’avoir enfoncé le clou pour ne pas m’être exprimé au premier degré.

    2. Il y a certainement parmi les défenseurs du lobby LGBT des personnes lettrées, pourquoi aucun.e parmi eux ne répond à l’article d’une façon raisonnable et argumentée ? Votre message est une sorte de capitulation inavouée.

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