Comment protéger ses liquidités en cas de faillite de sa banque ?

 

La faillite de la banque Hottinger, annoncée aujourd’hui par la Finma, constitue peut-être un signal quant à l’évolution du marché de la gestion de fortune en Suisse. Il est difficile de se prononcer sans connaître les tenants et aboutissants de cette déconfiture. Elle ne constituera assurément qu’un événement à la portée très réduite en raison de la taille de l’établissement. En revanche, il est probable que les dégâts causés à la plupart de leurs clients seront limités puisque, d’une part, leurs portefeuilles-titres sont hors-bilan et ne tomberont donc pas dans la masse en faillite et, d’autre part, parce que les avoirs sur leurs comptes bénéficient d’une garantie jusqu’à 100'000 francs. Cette garantie, financée par les banques et négociants en valeurs mobilières, n’aura d’ailleurs pas besoin d’être actionnée, indique la Finma, puisque « sur la base des informations actuelles, ces dépôts peuvent être remboursés à partir des actifs disponibles de Bank Hottinger & Cie A. » Ainsi, seuls les clients disposant d’avoirs sur leurs comptes dépassant cette limite de 100'000 francs pourraient être pénalisés si le dividende issu du partage de la masse en faillite ne parvient pas à couvrir leurs créances. On ne dispose évidemment pas de cette information.

Comment protéger ses liquidités ?

D’une manière plus générale, on peut se poser la question de savoir quelle stratégie adopter pour protéger ses liquidités au-delà de cette fameuse limite de 100’000 francs. C’est d’autant plus important à l’heure actuelle que le placement en obligations pose un double problème : il est très faiblement rémunéré tout en étant exposé au risque de la remontée des taux d’intérêt, avec pour conséquence la chute de la valeur boursière des titres. Ce qui implique une part plus importante en liquidités que celle qui devrait lui être consacrée selon une allocation d’actifs traditionnelle. C'est pourquoi de nombreux particuliers dépassent sans doute le montant protégé. D'autant plus que le krach de 2008 a laissé de profondes stigmates dans l'esprit de beaucoup d'épargnants qui préfèrent des comptes bien garnis plutôt que n'importe quel instrument financier, même le plus sûr.

Solutions alternatives

Il existe plusieurs solutions pour s’assurer contre ce risque, dont la plus simple consiste à ouvrir des comptes dans plusieurs banques pour bénéficier dans chacune d’entre elles de la protection des dépôts. À moins de choisir par exemple une banque cantonale qui offre une garantie intégrale. On notera que ce n’est plus le cas de la BCV, tandis que la BCGE restreint cette protection à hauteur de 500'000 francs.Il est également possible de placer ses liquidités sous la forme de fonds de placement sur le marché monétaire en franc suisse. Les marchés monétaires sont composés de placements à court terme, jusqu’à 12 mois d’échéance, sur des débiteurs de premier ordre. Ce sont donc en principe des placements très sûrs. Etant donné qu’il s’agit de titres détenus directement par les clients, ils font partie des éléments hors-bilan, permettant d’échapper aux conséquences de la faillite sans avoir à se soucier de la limite des 100'000 francs.

Rendements négatifs

Comme on pouvait s’y attendre, le placement sur les fonds monétaires n’est pas la solution miracle par rapport aux comptes bancaires : les frais – courtages et droits de garde – s’avèrent plus élevés que les rendements bruts très faibles d'aujourd'hui, dégageant au final des rendements nets négatifs. Mais les comptes bancaires pourraient également virer dans le rouge si des taux d’intérêt négatif leur étaient appliqués. À cet égard, la décision d’une petite banque pourrait préfigurer le mouvement. On apprenait ainsi la semaine dernière que la Banque Alternative allait prélever un intérêt négatif de 0,125% sur les comptes courants et de 0,75% à partir de 100'000 francs de dépôt. À qui le tour ?

Quand la BRI vendait son âme

Un roman qui vient d’être publié jette une lumière un peu crue sur les conditions de vie des soldats internés en Suisse durant la seconde guerre mondiale. Avec pour arrière-plan la description de certains acteurs d’une institution extrêmement mal connue et dont le comportement a suscité de vives controverses. Il s’agit de la Banque des Règlements Internationaux (BRI), qui avait déplacé son siège de Bâle à Château d’Oex pour se mettre à l’abri d’une éventuelle attaque provenant d’Outre Rhin. Ce roman, c’est «Montbovon*» écrit par le journaliste d’investigation Christian Campiche.

Montbovon

Pour dérouler son récit, l’auteur s’attache au destin d’un soldat polonais interné en Suisse à Montbovon, justement, village qui se trouve dans la Gruyère fribourgeoise. Même s'il s’agit d’une histoire d’amour, l’auteur inscrit ses personnages dans la grande Histoire, non seulement de la deuxième guerre mondiale, mais également de celle de la BRI pour en camper quelques-uns de ses figures les plus hautes en couleur. Christian Campiche met ainsi son talent de conteur pour mettre en scène des rencontres entre les gouverneurs de banques centrales, comme le Britannique Montagu Norman, l’Allemand Emil Puhl, l’Italien Azzolini ou le Suisse Weber.

Mais au-delà de la qualité littéraire du récit, l’intérêt de l’évocation de ces événements historiques ne tient pas dans leur exactitude – dont ne se prévaut d’ailleurs pas l’auteur –, mais du projecteur qu’il braque sur des moments sinon oubliés, voire occultés de notre passé. Par exemple certains mauvais traitements infligés aux soldats internés, et des comportements sadiques dont ils ont parfois été les victimes, ou cette étrange institution qu’est la BRI, qui continue de fonctionner comme si de rien n’était.

Pour un blog dédié à l’économie, c’est évidemment sur la BRI que je mettrai l’accent. Car, comme la plupart des journalistes spécialisés, j’avais vaguement entendu parler du rôle de cet établissement au cours de la deuxième guerre mondiale. Mais j’avais surtout en tête l’activité de la Banque Nationale Suisse qui avait fourni à l’Allemagne nazie les francs suisses dont elle avait besoin contre de l'or pour acheter certaines matières et produits stratégiques pour continuer la guerre. Or dont l’origine était plus que douteuse, entre celui qui provenait du pillage des banques centrales des pays occupés et des victimes de l’holocauste. Mais ces faits sont bien connus. En revanche, le comportement de la BRI durant cette période est resté quelque peu dans l’ombre. Encore aujourd’hui, si vous allez sur le site de cette institution, vous ne trouverez qu'une vague mention de cet épisode dans son résumé historique, indiquant qu’elle a fait l’objet de controverses au sortir de la guerre, sans détailler le propos.

Le banquier américain de Hitler

On en sait heureusement beaucoup plus depuis quelques années. Et ce qui ressort des recherches des historiens est à proprement parler incroyable, comme on le peut le lire sous la plume de Marc-André Charguéraud dans un petit ouvrage très documenté paru il y a une dizaine d’années : «Le banquier américain de Hitler**» . Ce mystérieux banquier s’appelait Thomas Harrington McKittrick et fut le président de la BRI de janvier 1940 jusqu’à la fin de la guerre. Mais avant d’aller plus loin, il est nécessaire d’en dire un peu plus sur cet établissement, qui n’est en général connu que des seuls spécialistes.

On dit souvent d’elle qu’elle est la banque centrale des banques centrales. Cette institution a été créée en 1930 par les banques centrales d’Allemagne, de Belgique, de France, de Grande-Bretagne, d’Italie et du Japon et par un groupe bancaire américain. Le but de la BRI était de gérer la question des réparations imposées à l’Allemagne à la suite du traité de Versailles. Très rapidement, dès 1932, cette exigence est abandonnée. La BRI aurait logiquement dû cesser ses activités puisqu’elle n’avait plus de raison d’être. Mais, comme l’écrit Marc-André Charguéraud, la BRI survit parce qu’«on ne va pas tout de même mettre fin à ce «club» très fermé et si sympathique des grands argentiers européens parce que l’Allemagne ne peut plus payer ses dettes.» Finalement, la BRI va être transformée en chambre de compensation pour des transactions d’or sur le plan international, pour éviter le transport physique du métal précieux.

Blanchiment de l’or volé

Paradoxalement, la BRI, créée pour gérer l’affaire des réparations dues par le vaincu, va tomber sous la domination des Allemands. Ainsi, en mai 1939, après l’invasion de la Tchécoslovaquie, Berlin réussit à récupérer 23 tonnes d’or que sa banque nationale avait mis à l’abri à la Banque d’Angleterre, grâce à la BRI qui exécuta l’ordre de transfert de Londres à Berlin ! À la grande colère de Winston Churchill qui révéla le scandale devant le parlement britannique, suscitant une vive réaction de la part de l’ensemble des députés.

C’est dans cette institution qu’entre Thomas McKittrick, un banquier international américain, pour en prendre la présidence. Ainsi que l’explique avec force détails Marc-André Charguéraud, et comme le suggère Campiche de manière romanesque et dramatique dans son roman, la BRI se met véritablement au service de l’Allemagne nazie, en acceptant d’acheter de l’or à l’origine trouble contre des francs suisses. Parmi les différentes opérations de blanchiment, l’auteur décrit celle qui permet à l’Allemagne de régler des exportations de tungstène portugais vers les usines d’armement du Reich.

La compromission de McKittrick avec un régime non seulement criminel mais ennemi de son propre pays aurait dû le conduire à rendre des comptes après la guerre. D’autant plus qu’il a protégé plusieurs des responsables nazis de la banque à la fin du conflit. Si la BRI a bien été mise en examen et à dû rendre l’or qu’elle avait reçu pendant la guerre, Mc Kittrick ne fut jamais inquiété et poursuivit sa carrière de banquier à la Chase Bank.

 

*Montbovon, par Christian Campiche, Editions de l’Aire, 2015

**Le banquier américain de Hitler, par Marc-André Charguéraud, Labor & Fides, 2004

LRTV: c’est oui. Et alors?

C’est donc un oui du bout de lèvres pour la loi sur la révision de la radio et de la télévision (LRTV), mettant fin à un suspense presque insoutenable tout au long de l’après-midi, rappelant quelque peu la votation du 9 février 2014. En faisant presque oublier qu’il ne s’agit que de réformer la perception d’une redevance… Ce score très serré traduit-il un rejet du modèle de la SSR? On peut s’interroger. Mais on peut imaginer qu’une tranche non négligeable de la population a été dérangée par les nouvelles modalités de cette perception, en particulier sur les entreprises. On n’a en effet pas besoin d’être un anti-SSR primaire pour mettre en question l’idée que les personnes professionnellement actives utilisent massivement un média à vocation régionale sur leur lieu de travail. L’argument d’une double imposition n’était pas dénué de fondement. Les défenseurs de la révision ont affirmé qu’il s’agissait finalement de sommes assez modestes. Ce qui est vrai. Mais ce n’est pas une raison. On vote aussi sur des principes.

Pour l’initiative sur les successions, le rejet est suffisamment fort pour qu’on n’ait pas vraiment envie d’en rajouter. Même les Vaudois, qui connaissent un impôt de succession en ligne directe à partir de 250'000 francs, n’ont en pas voulu. Les opposants ont peut-être exagéré les risques que cette initiative faisait courir à l’économie, en entravant la transmission des entreprises familiales. Mais c’est le genre de phénomène qu’il est toujours difficile d’évaluer a priori. Et cela a certainement inquiété bon nombre de nos concitoyens alors qu’il est facile de se représenter la charge que constitue le franc fort pour les entreprises. Sans parler des effets à venir de cette fameuse votation du 9 février pour recruter la main-d’œuvre qualifiée qui leur est tellement nécessaire.

Enfin, on peut penser que l’idée d’imposer les héritiers en ligne directe aux mêmes conditions que n’importe quel autre bénéficiaire, qu’il soit apparenté au défunt ou non, n’était pas forcément du goût d’une majorité de la population. D’ailleurs, est-ce forcément illégitime de vouloir transmettre intégralement son patrimoine à ses enfants, d’autant plus qu’il aura déjà été ponctionné chaque année par l’impôt sur la fortune?

Retrouvez ici le sommaire des votations de ce 14 juin

Qui sont les grands manipulateurs des marchés financiers ?

J’ai découvert hier soir le blog de François Pilet, baptisé « Plus c’est gros, plus ça passe » sur l’affaire du trader solitaire à Londres qui aurait provoqué tout seul le flash crash de 2010. Mon confrère ironise ainsi sur le temps qu’il aura fallu pour dénicher le soit-disant coupable, juste avant la prescription.

A chaud, j’avoue partager le scepticisme de mon confrère, qui en profite pour fustiger les vrais coupables, de son point de vue :  « Les grandes mondiales et les sociétés de trading à haute fréquence qui leur servent de porte-flingues.

Ces gens sont ceux qui, chaque jour, tiennent les ficelles du grand théâtre de la Bourse. Ce sont eux qui font croire au monde que ces courbes répondent à une logique, que chacun y a sa chance et que ces plus-values sont aussi les nôtres. »

Menace sur le système financier

Jusque-là, je pourrais encore être d’accord pour une telle formulation, avec toutefois beaucoup de réserve, tant elle frôle la caricature. Car il est notoire que certaines catégories traders à haute fréquence recourent à des techniques qui peuvent s’assimiler  à des manipulations sur les marchés financiers. Comme l’avait d’ailleurs  expliqué de manière détaillée le même François Pilet, dans l’excellent ouvrage sur le sujet qu’il avait cosigné, au titre évocateur de « Krach machine »*,  mettant en évidence la véritable menace que cet type de trading fait courir au système financier dans son ensemble.

En revanche, je suis plus que perplexe lorsqu’il écrit, dans la suite de son exposé : « Ce sont eux, surtout, qui font en sorte que ces courbes montent, alors que celles de l’économie réelle – emploi, croissance, épargne – restent plates ou en déclin. Cette vaste farce est devenue indispensable aux dirigeants européens et américains qui cherchent à prouver que leurs politiques de relance par la création de monnaie fonctionnent. »

Ce raisonnement sur l’évolution des marchés à moyen terme reposerait donc sur l’influence déterminante des traders à haute fréquence. Or ce n’est pas ce qu’on entend généralement de la part des gestionnaires d’actifs professionnels, comme j’ai pu le constater dans le cadre de mes recherches : ce négoce ultra rapide ne jouerait aucun rôle dans leur stratégie de placement.

L'action des banques centrales

Paradoxalement, si l’on veut trouver des grands manipulateurs de marchés, même si c’est souvent de manière involontaire, c’est du côté des banques centrales qu’il faut porter son regard : lorsqu’elles inondent les marchés de liquidités, elles font mécaniquement monter les bourses mondiales, comme on l’a vu au cours de ces dernières années. Et c'est sans doute le moteur le plus puissant de leur hausse phénoménale.

Quant à un exemple de manipulation directe et volontaire, on n’a pas besoin d’aller loin : lorsque la BNS a fixé un plancher pour empêcher le franc suisse de continuer de s’apprécier, qu’a-t-elle fait d’autre que de manipuler le marché des changes ?

*Krach machine, par François Pilet & Frédéric Lelièvre, Calmann-lévy, Paris, 2013

 

Comment protéger les investisseurs sur les marchés financiers ?

Quand on évoque les risques sur les marchés financiers, ce qui vient immédiatement à l’esprit ce sont surtout les turbulences qui surviennent de temps à autre, voire de véritables krachs. Le souvenir de 2008 est encore dans tous les esprits. Toutefois, les risques liés aux mouvements erratiques des marchés sont loin de constituer la seule menace sur le patrimoine des investisseurs.

En effet, comme l’a d’ailleurs montré la crise des subprimes, les mouvements des marchés financiers ne sont que l’une des sources des risques potentiels des investisseurs : cette dernière crise a résulté du dévoiement du système financier dans son ensemble, avec l’émission massive de produits américains pourris et disséminés à l’échelle mondiale. L’ampleur de la crise est due partiellement à un manque de régulation et aux manœuvres de contournement des lois par les grands acteurs de la finance qui ont utilisé des structures échappant aux regards des autorités de surveillance. Structures connues sous le nom de « shadow banking », pour finance de l’ombre.

L’importance de la relation avec les intermédiaires financiers

Cette crise a également mis en évidence l’importance de la relation de l'investisseur avec les intermédiaires financiers, que ce soit un négociant en valeurs mobilières, un conseiller en placement ou un gérant de fortune indépendant. L’affaire Madoff a ainsi illustré le cas le plus extrême des scandales qui ont égrené cette période noire, en mettant à jour cette énorme escroquerie. La crise a également fait ressortir le risque de contrepartie, c’est-à-dire la possibilité que les fonds prêtés ne soit jamais remboursés, comme cela s’est matérialisé pour les produits structurés de la banque Lehman après sa mise en faillite en septembre 2008. La surprise fut d’autant plus grande pour les acheteurs des produits à capital garanti émis par cette institution, qu’ils imaginaient la protection comme absolue.

Après le choc qui a failli emporter le système financier international, les législateurs ont réagi : on a assisté depuis à une multiplication de lois et de réglementations pour brider le monde de la finance, tant aux Etats-Unis avec la loi Dodd-Franck, qu'en Europe, avec la MiFID 2, la nouvelle mouture de la directive sur les marchés financiers, l’AIFMD (Alternative Investment Funds Managers Directive) pour encadrer la gestion alternative ou encore l’EMIR (European Market Infrastructure Regulation), qui vise à sécuriser le marché des produits dérivés de gré à gré. Quant à la Suisse, elle s’aligne peu ou prou sur la législation européenne et prépare une nouvelle loi sur l’infrastructure des marchés financiers (LIMF).

Un environnement législatif de plus en plus complexe

Ce feu d’artifice réglementaire rend évidemment la tâche des intervenants sur les marchés de plus en plus compliquée. Dans cette perspective, l’ouvrage monumental (plus de 800 pages) de Carlo Lombardini intitulé La protection de l’investisseur sur le marché financier constitue un apport extrêmement précieux pour tous les professionnels afin de les aider à mieux appréhender l'évolution des législations. C’est ainsi que l’avocat au barreau de Genève et spécialiste du droit bancaire passe en revue de manière très détaillée, tant en droit suisse qu’européen, les risques courus par les investisseurs de fait de leurs transactions et par les relations juridiques entretenues avec leurs contreparties (négociants en valeurs mobilières, fonds de placement réglementés ou non gérants de fortune). On précisera toutefois que cet ouvrage ne contient pas les développements législatifs postérieurs à 2012 puisque c'est son année de publication.

En parcourant un telle somme de connaissances, on peut se demander comment les investisseurs individuels peuvent contribuer à leur propre protection. En fin d’ouvrage, Carlo Lombardini prône pour une meilleure éducation des clients. Toutefois, il nuance rapidement son propos en mettant en avant le scepticisme de certains auteurs : « Le processus pour véritablement déployer des effets, nécessite un effort de longue haleine, avec des coûts importants. Il est rendu plus difficile par le processus d’innovation perpétuel du secteur financier. Il n’est par ailleurs pas facile d’influencer de façon durable le comportement des individus ; pour être couronnée de succès, l’éducation des investisseurs exigerait qu’ils participent régulièrement à l’exercice, ce qui nécessite un important effort de leur part. Or il est difficile de faire le bien des gens contre leur volonté. » À quoi s’ajoute un effet particulièrement pervers d’une meilleure connaissance : « Enfin, l’éducation pourrait contribuer à donner à l’investisseur l’illusion qu’il est un expert, alors que tel n’est pas le cas. Au mieux l’éducation créera un garde-fou additionnel. »

Le danger de la confiance excessive

Cette dernière remarque s'avère particulièrement judicieuse, surtout lorsque les marchés montent en permanence et qu’il suffit d’être investi pour gagner de l’argent. Dans la majorité des cas, les individus imaginent que c’est dû à leur talent et à leur flair, qui fait tellement de bien à leur ego, et oublient que leur réussite temporaire est largement attribuable à la chance. C’est un phénomène bien connu en psychologie sociale sous le terme de confiance excessive. Jusqu’au jour où les marchés se retournent et que l’on peut alors distinguer les investisseurs qui vont tirer leur épingle du jeu de ceux qui vont perdre jusqu'à leur chemise, soit parce qu’ils avaient acheté n’importe quoi, soit parce qu’ils avaient pris beaucoup trop de risque par rapport à leurs moyens. Pour résumer, on peut reprendre une célèbre citation de Warren Buffet, l’investisseur légendaire : « C’est quand la mer se retire que l’on voit ceux qui se baignent nus ».

 

La protection de l’investisseur sur le marché financier par Carlo Lombardini, Schulthess éditions romandes, 2012

L’initiative du PDC victime d’elle-même

 

Au cours du débat qui s’est tenu en début d’après-midi sur le plateau de RTS1, on pouvait entendre différentes explications sur l’échec des deux initiatives soumises à votation. Si l’on se limite à celle du PDC, portant sur l’exonération des allocations familiales, son rejet aurait été dû en grande partie aux craintes de la population quant à l’évolution de la conjoncture et au franc fort. D’autant que nombre de grands argentiers des exécutifs cantonaux étaient montés au front pour s’opposer à l’initiative qui allait vider leurs caisses. En bref, ce n’était vraiment pas le moment pour perdre de précieuses recettes fiscales !

Allègement fiscal pour qui ?

Pourtant, ce n’était là qu’un des enjeux, comme cela avait d’ailleurs été dit tout au long de la campagne. Fondamentalement, la question est de savoir si une majorité de la population désire que l’on aide les familles, au-delà de ce qui existe déjà. Ce n’est pas acquis. Ensuite, la solution préconisée ne concernait pas toute les familles. Une grande partie d’entre elles aurait en fait eu avantage à rejeter cette initiative, car elles n’en auraient tiré aucun profit ou très peu. En effet, pour bénéficier d’un allègement fiscal, faut-il encore payer des impôts. Concrètement, selon les explications du Conseil fédéral, près de la moitié des ménages avec enfants ne paient plus d’impôt fédéral direct.

Progressivité de l'impôt

Et ceux qui sont soumis à l’impôt le sont selon un barème progressif, selon le principe général. En d’autres termes, cela veut dire que plus votre revenu est élevé, plus le taux d'imposition augmente, jusqu’à un certain seuil. Pour illustrer ce concept, reprenons les chiffres présentés par les initiants pour une famille avec deux enfants : avec un revenu imposable de 50’000 francs, auquels s’ajoutent 6’360 francs d’allocations familiales, l’impôt dû est de 6432 francs Si on fait le même calcul avec un revenu imposable de 70’000 francs + 6’360 francs d’allocations familiales, l’impôt se monte à 9’984 francs. On voit que l’impôt est progressif, car sur 56’360 francs de revenu imposable, il en représente 11,4 %, contre 13,1 % sur 76’360 francs.

Un rejet logique

Toujours selon l’exemple proposé par les initiants, si l’on exonère les allocations familiales, l’impôt dû sur le revenu imposable de 50’000 francs tombe à 5’373 francs, donnant lieu à une économie fiscale de 1’059 francs. Tandis que l’impôt sur le revenu imposable de 70’000 francs passe à  8’806 francs, permettant d’économiser 1’178 francs, soit 119 francs de plus qu’avec un revenu imposable de 50’000 francs. On constate donc que l’économie fiscale s’accroît au fur et à mesure de l’augmentation du revenu imposable, pour la même déduction fiscale. Or pour les revenus les plus élevés, le taux maximal d’imposition dépasse les 40 %. Ainsi, au bout du compte, on constate que nombre de familles n’auraient profité d’aucun avantage, tandis qu’à l’autre bout de l’éventail, celles aux plus hauts revenus auraient engrangé des économies fiscales très importantes. Il s'agit là d'une proposition particulièrement maladroite, qui explique sans doute son échec cinglant.

Prévoyance vieillesse 2020 : comment s’y retrouver

          

À fin novembre de l’année dernière, le Conseil fédéral annonçait l’adoption du message relatif à la grande réforme de notre système de prévoyance pour le soumettre au parlement, après la phase de consultation. Reprenant les chiffres du projet présenté en 2013, le taux de conversion devrait ainsi passer progressivement 6,8 % à 6,0 %, sur une période de 4 ans, à raison d’une réduction de 0,2 point par année. En d’autres termes, un avoir de vieillesse de 100’000 francs est aujourd’hui converti en une rente de 6’800 francs. Avec un taux de 6 %, ce même capital ne fournirait plus qu’une rente de vieillesse de 6’000 francs. Or le Conseil fédéral ne veut pas de diminution des prestations. Il n’y a nul besoin d’être grand clerc pour comprendre qu’il faut trouver un moyen pour augmenter le capital accumulé à la retraite. Une simple règle de trois permet de savoir de combien ce capital devrait s’accroître pour donner la même rente : il faudrait que ce capital soit porté à 113’333 francs (= 6,8 % / 6 % x CHF 100’000).

Suppression de la déduction de coordination

Pour accroître cette accumulation de capital, le Conseil fédéral propose notamment de supprimer purement et simplement la déduction de coordination. On rappellera Il s’agit du montant du salaire annuel qui n’est pas assuré dans le cadre du 2e pilier et qui correspond au 7/8 de la rente annuelle AVS simple maximale (24’675 francs en 2015). Cela paraît un peu compliqué ? Le jargon utilisé n’arrange pas les choses. Mais ce qu’il faut retenir c’est que cette déduction de coordination vise à tenir compte de la part du salaire jusqu’à ce montant qui est déjà largement assuré par l’AVS. Il s’agit donc d’éviter une sorte double assurance pour cette part du revenu.

La suppression de la déduction de coordination implique-t-elle alors un changement de philosophie ? Non, estime le Conseil fédéral, car il existe un seuil d’accès LPP, c’est-à-dire qu’on ne peut être affilié au 2e pilier obligatoire en deçà d’un certain revenu, aujourd’hui fixé à environ 21’000 francs. Dans le cadre de la réforme, il va être abaissé à environ 14’000 francs.

Jusque-là, ce n’est sans doute pas trop difficile à comprendre. Mais il est probable que le lecteur peu familiarisé avec les arcanes de notre système de prévoyance soit rapidement perdu dans l’exposé de cette réforme de grande ampleur. Pour en saisir la portée, il faut pouvoir bénéficier au préalable d’une vision générale de notre système de protection sociale. Deux ouvrages récents de la maison d’édition spécialisée Schulthess Éditions romandes, peuvent grandement aider ceux qui sont prêts à consacrer un peu (voire beaucoup…) de leur temps à cette thématique.

La prévoyance professionnelle rendue compréhensible

Le premier livre, publié en 2013 et intitulé « La prévoyance professionnelle : principes et fondements* », a été écrit par Francine Oberson, spécialiste dans ce domaine. Très clair – il n’est pas nécessaire d’avoir une formation juridique pour en comprendre les explications – ce livre, d’un peu plus de 200 pages comporte cinq parties : la première traite des prescriptions minimales contenues dans la LPP ; la deuxième décrit les caisses de pensions qui offre une prévoyance surobligatoire ; la troisième présente les deux principaux sujets introduits en 1995, soit l’encouragement à la propriété du logement et le divorce. La quatrième partie parle de l’organisation de l’institution de prévoyance et des aspects juridiques et comptables. Enfin, la cinquième partie aborde la prévoyance la prévoyance professionnelle sous l’angle de la fiscalité.

Le professeur Jacques-André Schneider de l’Université de Lausanne, écrit dans sa préface : « L’ouvrage de Madame Oberson consacré à la pratique du droit dans le domaine de la prévoyance professionnelle, remplit avantageusement une lacune. Il n’y a en effet aucun ouvrage pratique et didactique en français, accompagné d’explications complémentaires et d’exemples compréhensibles, dans le domaine de la prévoyance professionnelle. ». Je partage cette appréciation. Toutefois, il faut préciser que ce livre s’adresse tout d’abord à des professionnels, comme l’indique l’éditeur sur la 4e page de couverture : « Il est destiné aux personnes qui travaillent dans le domaine des ressources humaines, des assurances sociales, aux membres de l’organe paritaire d’une caisse de pensions, aux réviseurs, aux juristes, aux gestionnaires d’institutions de prévoyance, mais également aux personnes qui suivent une formation dans les domaines juridique, comptable ou dans celui des assurances. »

Vue d’ensemble de la sécurité sociale

Mais la réforme Berset ne concerne pas seulement le 2e pilier. Dans cette perspective, l’excellent ouvrage « Histoire et structure des assurances sociales en Suisse** » de Philippe Gnaegi, l’ancien conseiller d’État neuchâtelois et spécialiste des assurances sociales, contribue à y voir plus clair. Écrit avec la collaboration de Pierre-Yves Carnal et de Nicolas Bovey, ce livre de près de 300 pages, publié en 2012, est découpé en trois parties distinctes : la plus importante est consacrée à l’historique des assurances sociales, la deuxième présente les éléments essentiels de leur structure et de leur financement. Enfin, la troisième partie traite de l’aide sociale.

Cette publication est d’autant plus intéressante qu’elle est très accessible au grand public et d'une lecture agréable. L’auteur ne se laisse pas enfermer dans un juridisme étroit, mais adopte une démarche interdisciplinaire des assurances sociales en mettant l’accent sur les notions économiques, historiques, sociales et politiques. Il montre ainsi que le développement de la sécurité sociale et son financement sont étroitement liés à l’évolution de l’environnement économique.

Distinction entre assurances sociales et aide sociale

La deuxième partie de ce livre s’avère également extrêmement utile en proposant une vue très synthétique de l’organisation de nos assurances sociales, le tout en une cinquantaine de pages. Par exemple, en exposant les facteurs explicatifs au manque de coordination et d’harmonisation dans ce type d’assurances. Enfin, l’auteur aborde un sujet assez rarement traité dans les médias – le public cible n’étant pas a priori le plus intéressant pour les annonceurs… –, à savoir celui de l’aide sociale, qui constitue le sous-titre de l’ouvrage : « Avec une introduction à l’aide sociale ».

Cette présentation permet de mieux cerner sa spécificité dans la sécurité sociale  : « Les assurances sociales couvrent les risques et éventualités prévus par la loi alors que l’aide sociale comble un besoin concret, qu’elle qu’en soit ses causes. L’aide sociale intervient surtout à titre subsidiaire, pour garantir le minimum vital. Dans ce sens, l’aide sociale représente le dernier filet de protection sociale, soit l’ultime mode de protection que l’on sollicite en cas de besoin. L’aide sociale intervient toujours en dernier ou après les assurances sociales, lorsqu’elles ne couvrent pas ou insuffisamment les risques ou problématiques en question. ». Cette partie de l’ouvrage comble donc également une vraie lacune en matière d’information, d’autant plus que « l’aide sociale matérielle et personnelle relève encore et toujours des cantons », chacun d’entre eux ayant sa propre loi en la matière.

*La prévoyance professionnelle : principes et fondements, par Francine Oberson, Collection La pratique du droit, Schulthess – Editions romandes, 2013

**Histoire et structure des assurances sociales en Suisse – Avec une introduction à l’aide sociale, 3e édition, revue et augmentée, Par Philippe Gnaegi avec la collaboration de Pierre-Yves Carnal et de Nicolas Bovey, Collection La pratique du droit, Schulthess – Editions romandes, 2012

 

Swissleaks : on atteint le fond

Retrouvez notre édition spéciale numérique

L’exploitation des données tirées de la liste Falciani par mes confrères et consœurs apporte un éclairage cru et détaillé sur des pratiques connues en matière d’évasion fiscale pour ceux qui sont un peu familiarisés avec ce milieu. L’ampleur des comptes non déclarés peut paraître surprenante. Mais, finalement, pourquoi venait-on placer son argent en Suisse, sinon pour des raisons fiscales ? C’est une contribution précieuse pour les historiens alors que le secret bancaire suisse est en voie de disparition.

Cependant, ce ne sont pas ces agissements qui choquent aujourd’hui et qui appartiennent sans doute déjà au passé. Le véritable scandale, c’est évidemment le blanchiment des fonds issus du trafic de drogue et l’aide au financement du terrorisme. C’est d’autant plus ahurissant qu’on dispose depuis longtemps d’un véritable arsenal juridique pour que ce type de clientèle n’ait pas accès à notre système bancaire et financier, comme on s’en est toujours vanté à l’étranger.

À quoi a-t-il servi ? La réaction de l’Association Suisse des Banquiers, telle que rapportée par l’ATS qui cite son porte-parole Thomas Sutter, laisse songeur : « Il appartient à présent aux autorités d'examiner ces cas. En matière de blanchiment d'argent, la Suisse dispose d'une des réglementations les plus strictes au monde, mais il revient aux instituts financiers de s'y conformer, souligne encore M. Sutter. » Voilà de quoi dissuader tout criminel en col blanc ! L’échange automatique d’informations, auquel la Suisse participera en 2018, sera sans doute plus efficace…

Fin du secret bancaire : l’enquête

Retrouvez l'interview d'Yves Genier par François Pilet. Secret bancaire: la fin de l'histoire?

Vous pensez que le secret bancaire suisse est tombé sous les coups d’une machination anglo-saxonne pour éliminer un concurrent ? Vous avez peut-être raison, mais l’examen des faits montre une réalité sans doute plus subtile, comme le pense mon confrère Yves Genier, journaliste économique à l’Hebdo, dans un ouvrage paru en fin d’année dans la collection Le savoir suisse. Ce livre, intitulé La fin du secret bancaire* retrace l’évolution de cette poule aux œufs d’or, jusqu’à sa disparition programmée avec l’échange automatique d’informations en 2018.

Les responsables

L’auteur estime ainsi que « la responsabilité première revient aux banques suisses, à leur excès d’assurance, leurs nombreuses erreurs, et à l’aveuglement, du moins dans un premier temps, du Conseil fédéral et de la haute administration. » Cette affirmation peut paraître un peu péremptoire. Pourtant, affirme l’auteur, son propos n’est pas « d’ouvrir un front idéologique de plus. »

Cela dit, l’objectivité n’existe pas dans l’absolu, surtout dans l’histoire récente. Mais Yves Genier le sait bien, lui qui est historien de formation. Toutefois, la rigueur dans la description du déroulement des événements permet de s’approcher de cet idéal. Et là, l’objectif est pleinement atteint : cette saga, qui se lit très facilement – l’auteur n’est pas journaliste pour rien –, et j’ose même dire avec plaisir, fournit les éléments et explications pour que les lecteurs non spécialistes parviennent à démêler l’écheveau. La documentation est étoffée et l’on retrouve de nombreuses interviews des principaux intervenants, ainsi que les confidences des contributeurs qui ont préféré garder l’anonymat, tandis que le professeur Luc Thévenoz, directeur du centre de droit bancaire de l'université de Genève garantissait l'exactitude du contenu.

La solitude de la Suisse

Cette enquête est d’autant plus précieuse qu’elle permet non seulement de comprendre l’enchaînement des faits, mais d’essayer d’en tirer des leçon. En particulier, de repenser le rapport au monde de la Suisse, qui s’est une nouvelle fois retrouvée complètement isolée. Car si les Etats-Unis menaient l’assaut, c’est à une véritable « coalition internationale » que notre pays faisait face. Dans cette perspective, la notion de complot perd de sa substance. Que les Américains abusent de leur position dominante sur la scène mondiale et en tant qu’émetteur de la monnaie de réserve internationale pour imposer leurs lois fiscales à la planète entière, c’est une évidence. De même, l’acharnement contre le secret bancaire suisse contraste avec l’apathie dont Washington a toujours fait preuve face à l’évasion fiscale massive que permet par exemple la législation du Delaware, l’un des plus petits États américain. En revanche, le durcissement des fronts en Allemagne et en France, pour ne citer que ces deux pays, ne peut s’expliquer par la volonté d’abattre un concurrent, mais par l’exaspération face à une ponction massive de leurs revenus fiscaux.

En toute bonne conscience

Je dois avouer que j’avais depuis longtemps de la peine à comprendre l’inertie de nos voisins, alors que l’argent au noir en provenance de ces pays affluait dans nos coffres. En Suisse, le statu quo était parfaitement justifié, puisque tout le monde était gagnant : un secteur bancaire florissant alimentait les caisses de l’État par de belles recettes fiscales. Et on pouvait se donner bonne conscience en évoquant le caractère jugé confiscatoire de l’impôt prélevé à l’étranger. Au fond, la Suisse se voyait un peu comme la soupape fiscale des riches, pour les aider à supporter une charge intolérable (à leurs yeux). Cette vision du monde était d’autant plus paradoxale que nos autorités s'offusquaient de ce que la Suisse soit considérée comme un paradis fiscal en raison des taux d’imposition appliqués. À condition d’être imposable, bien sûr…

*La fin du secret bancaire, par Yves Genier, Collection Le savoir suisse, Presses polytechniques et universitaires romandes, Lausanne, 2014

Adieu, Oncle Bernard

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C'est avec hésitation que j'écris ce billet, ne sachant trouver les mots pour exprimer ma peine et ma tristesse en cette journée de deuil. Je tenais toutefois à rendre hommage à la cinquième victime connue, mais moins que les géants du dessin de presse assassinés ce matin. Je veux parler de Bernard Maris, qui n'était, entre guillemets, que chroniqueur économique sous le sobriquet d'Oncle Bernard.

Si j'avoue n'avoir jamais lu ses chroniques dans Charlie Hebdo, qui n'était pas franchement ma tasse de thé, j'ai admiré le brillant économiste, frondeur et queique peu iconoclaste. Je l'avais découvert dans un livre sur la Bourse il y a une quinzaine d'années. Ouvrage qui m'avait d'ailleurs quelque peu agacé par le ton péremptoire utilisé. Et sans doute aussi parce qu'il mettait en question quelques unes de mes certitudes en matière économique et financière. J'avais tout de même persévéré en lisant quelques années plus tard son fameux « Antimanuel d'économie », Même si j'étais loin d'être toujours d'accord avec lui, je dois reconnaître qu'il avait non seulement des idées, mais aussi qu'il aidait son lecteur à changer de perspective. J'appréciais d'ailleurs toujours ses interventions dans l'émission C dans l'air, où son talent de communicateur faisait merveille. Oncle Bernard, tu nous manqueras !

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