Sur Facebook: aimer, oui, mais avec discernement!

Vous arrive-t-il parfois de «liker» une publication sur Facebook un peu à la légère, ou par mouvement d’humeur ? Mieux vaut être prudent ! Car le fait d’apprécier publiquement un post peut, selon le contenu de celui-ci, faire de vous l’auteur d’une infraction pénale !

Condamné pour diffamation en raison de plusieurs «like»

C’est ainsi que « liker » une publication Facebook diffamatoire peut conduire à une condamnation pénale, comme vient de le statuer la justice zurichoise. Celle-ci vient d’infliger, en cette fin mai, une sanction de 40 jours-amende (à CHF 100.- le jour-amende) avec sursis à un homme pour avoir « liké » à plusieurs reprises une publication taxant le président d’une association de raciste.

Le tribunal zurichois a ainsi estimé qu’il était parfaitement possible de se rendre coupable de diffamation uniquement via un « like », quand bien même l’on n’a rédigé soi-même aucun propos diffamatoire. Pour la juge qui a statué, en aimant le post contenant les déclarations attentatoires à l’honneur, l’intéressé les a non seulement approuvées: il  les a aussi fait siennes et les a propagées. L’intéressé a d’ailleurs apparemment lui-même confirmé en audience qu’il approuvait le propos « liké » et voulait le diffuser.

D’autres infractions peuvent entrer en ligne de compte

Voilà qui devrait donner à réfléchir à tous les utilisateurs de Facebook. « Liker » n’est pas anodin. L’internaute s’expose en effet, suivant le contenu du propos, à une condamnation pour diffamation, voire pour d’autres infractions encore. C’est ainsi que l’on peut imaginer demain une condamnation pour atteinte à la liberté de croyance et des cultes, pour discrimination raciale ou encore pour pornographie. Evidemment, la question de savoir si ces infractions seraient par hypothèse réalisées sera examinée au cas par cas, selon la définition légale de celles-ci et l’intention de l’auteur.

On sait depuis la semaine passée comment Facebook traque les contenus que le réseau social juge inapproprié. Mais il est clair que cette surveillance permanente, réalisée via des algorithmes, ne saurait remplacer la vigilance des internautes lorsqu’ils se trouvent en présence d’un contenu sujet à caution ou clairement illicite.

Internet n’est pas une zone de non droit. Ce qui frappe toutefois avec cette décision, c’est la condamnation pénale d’un geste qui peut paraître banal, et qui se fait souvent spontanément, sans réflexion préalable. Les internautes que nous sommes sont désormais avertis : aimer, oui, mais avec discernement!

 


Le Tribunal fédéral a confirmé cette approche dans un arrêt du 29 janvier 2020.

Miriam Mazou

Miriam Mazou est avocate à Lausanne et fondatrice de l'Etude Mazou Avocats SA. Elle est membre de la Fédération Suisse des Avocats (FSA), de la Société suisse de droit pénal (SSDP), de l'Ordre des Avocats Vaudois (OAV) et a été membre du Conseil de l'Ordre des Avocats Vaudois. Avocate spécialiste FSA en droit pénal, elle est l'auteure de nombreuses publications et donne régulièrement des conférences dans ce domaine, plus particulièrement en matière de criminalité économique. Elle est également Chargée de cours à l’Université de Lausanne.

Une réponse à “Sur Facebook: aimer, oui, mais avec discernement!

  1. si j’applaudis à un concert de Dieudonné, je suis condamné? Parce que c’est un peu l’équivalent de la condamnation pour like: 1) approbation, 2) pas l’auteur direct, 3) audience publique mais très limitée, 4) propos “présumé innocent” de l’auteur avant condamnation

Répondre à Julien Fellay Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *