Vous arrive-t-il parfois de «liker» une publication sur Facebook un peu à la légère, ou par mouvement d’humeur ? Mieux vaut être prudent ! Car le fait d’apprécier publiquement un post peut, selon le contenu de celui-ci, faire de vous l’auteur d’une infraction pénale !
Condamné pour diffamation en raison de plusieurs «like»
C’est ainsi que « liker » une publication Facebook diffamatoire peut conduire à une condamnation pénale, comme vient de le statuer la justice zurichoise. Celle-ci vient d’infliger, en cette fin mai, une sanction de 40 jours-amende (à CHF 100.- le jour-amende) avec sursis à un homme pour avoir « liké » à plusieurs reprises une publication taxant le président d’une association de raciste.
Le tribunal zurichois a ainsi estimé qu’il était parfaitement possible de se rendre coupable de diffamation uniquement via un « like », quand bien même l’on n’a rédigé soi-même aucun propos diffamatoire. Pour la juge qui a statué, en aimant le post contenant les déclarations attentatoires à l’honneur, l’intéressé les a non seulement approuvées: il les a aussi fait siennes et les a propagées. L’intéressé a d’ailleurs apparemment lui-même confirmé en audience qu’il approuvait le propos « liké » et voulait le diffuser.
D’autres infractions peuvent entrer en ligne de compte
Voilà qui devrait donner à réfléchir à tous les utilisateurs de Facebook. « Liker » n’est pas anodin. L’internaute s’expose en effet, suivant le contenu du propos, à une condamnation pour diffamation, voire pour d’autres infractions encore. C’est ainsi que l’on peut imaginer demain une condamnation pour atteinte à la liberté de croyance et des cultes, pour discrimination raciale ou encore pour pornographie. Evidemment, la question de savoir si ces infractions seraient par hypothèse réalisées sera examinée au cas par cas, selon la définition légale de celles-ci et l’intention de l’auteur.
On sait depuis la semaine passée comment Facebook traque les contenus que le réseau social juge inapproprié. Mais il est clair que cette surveillance permanente, réalisée via des algorithmes, ne saurait remplacer la vigilance des internautes lorsqu’ils se trouvent en présence d’un contenu sujet à caution ou clairement illicite.
Internet n’est pas une zone de non droit. Ce qui frappe toutefois avec cette décision, c’est la condamnation pénale d’un geste qui peut paraître banal, et qui se fait souvent spontanément, sans réflexion préalable. Les internautes que nous sommes sont désormais avertis : aimer, oui, mais avec discernement!
Le Tribunal fédéral a confirmé cette approche dans un arrêt du 29 janvier 2020.
si j’applaudis à un concert de Dieudonné, je suis condamné? Parce que c’est un peu l’équivalent de la condamnation pour like: 1) approbation, 2) pas l’auteur direct, 3) audience publique mais très limitée, 4) propos “présumé innocent” de l’auteur avant condamnation