Colombie : Glencore et les géants miniers contestent les réglementations environnementales

Photo: mural à El Rocio, la Guajira © Isolda Agazzi

La Cour constitutionnelle a suspendu l’expansion de la mine de charbon de Cerrejon, propriété de Glencore, et mis à la porte la canadienne Eco Oro. Les deux multinationales ont porté plainte contre la Colombie, qui a décidé de renégocier ses accords de protection des investissements, à commencer par celui avec la Suisse. Reportage

« Je n’en reviens pas que Glencore demande de l’agent à la Colombie pour un dommage qu’ils ont fait à notre territoire. Nous, on ne leur a rien fait… Je ne me lasserai jamais de défendre notre droit à l’eau !», s’exclame Aura devant une mission internationale dont fait partie Alliance Sud, venue en Colombie demander au gouvernement de résilier les accords de protection de investissements (API). Ceux-ci confèrent presque exclusivement des droits aux investisseurs étrangers et des obligations aux Etats d’accueil. De surcroît, ils sont assortis d’un mécanisme de règlement des différends unique en droit international, qui permet à une entreprise étrangère de porter plainte contre l’Etat d’accueil si elle s’estime lésée sur la base du traité en vigueur entre l’Etat d’origine et l’Etat d’accueil (ISDS). Mais pas l’inverse.

Nous rencontrons cette femme Wayuu à El Rocio, minuscule communauté autochtone située aux abords de Carbones de Cerrejon, la plus grande mine à ciel ouvert de charbon d’Amérique latine et propriété exclusive de Glencore.

Elle fait référence à une plainte déposée par la multinationale suisse devant le CIRDI, un tribunal arbitral de la Banque mondiale, sur la base de l’API entre la Suisse et la Colombie, et dont le montant du dédommagement demandé n’est pas public. La raison du courroux du géant suisse des matières premières ? La décision de la Cour constitutionnelle de suspendre l’extension de la mine par suite de la déviation de l’Arrojo Bruno (un affluent du fleuve Rancheria) pour exploiter le puits de charbon La Puente. La Cour a demandé à Cerrejon de mener une étude d’impact environnemental en sept points, la déviation étant susceptible d’affecter le climat de toute la région, et de consulter 21 communautés Wayuus.

La mine de Cerrejon © Isolda Agazzi

14 sentences de la Cour constitutionnelle, aucune appliquée

« Ils ont déjà dévié 18 affluents du fleuve Rancheria, le seul qui passe en territoire wayuu, et tous se sont asséchés. Le Rio Rancheria lui-même est en danger », se désole Misael Socarras, l’un des auteurs de l’action en justice devant la Cour constitutionnelle, placé sous escorte par suite des menaces reçues et d’un essai récent d’attentat. Il nous montre le cours dévié de l’affluent, aux abords d’une immense décharge de la mine. « Autour des affluents déviés ce ne sont pas les mêmes arbres qui ont poussé, qui font de l’ombre et sont sacrés pour les Wayuus, mais des espèces intrusives.  L’eau est contaminée, dans les limites permises par la législation nationale, certes, mais pas par l’OMS et alors même que l’eau fait partie de la cosmogonie wayuu. Nous demandons que l’Arrojo Bruno retrouve son cours naturel », martèle-t-il.

5’000 enfants Wayuus seraient morts au cours de la dernière décennie à cause du manque d’eau dans la Guajira, un département semi-aride, le plus pauvre de Colombie. « La Cour constitutionnelle colombienne est très progressiste, elle a émis 14 sentences en faveur des droits humains, mais aucune n’a été réalisée car les institutions ont peur des possibles plaintes de Glencore », souligne Luisa Rodriguez, de la Fondation Heinrich Böll.

Décharge et lagune de déversement des eaux usées de Cerrejon © Isolda Agazzi

Eco Oro a gagné une plainte dans le paramo de Santurban

Glencore n’en est pas à son premier essai. Elle a été la première multinationale à porter plainte contre la Colombie en 2016, empochant 19 millions USD de dédommagement, et en a déposé deux autres par la suite: celle relative à Cerrejon et une pour laquelle elle réclame 60 millions USD. D’autres pourraient suivre. De surcroît, elle a menacé de porter plainte trois fois pour des affaires dont on ne sait rien. A ce jour, la Colombie a dû faire face à 21 plaintes connues de multinationales étrangères, pour un total de 2,8 milliards USD au moins, la plupart liées à l’extraction minière et contestant l’introduction de nouvelles réglementations environnementales.

A ce jour elle en a perdu deux (la plupart sont en cours) : la première contre Glencore et une contre Eco Oro, dont le montant de l’indemnisation n’a pas encore été fixé, mais pour laquelle la compagnie minière canadienne réclame 698 millions USD. Comme pour Glencore, la plainte d’Eco Oro fait suite à une décision de la Cour constitutionnelle de fermer ses activités par suite d’une action en justice du Comité pour la défense de l’eau et du paramo de Santurban, une montagne culminant à plus de 4’000 m d’altitude au-dessus de la ville de Bucaramanga. Le Comité est une plateforme sociale et environnementale née il y a 14 ans, avec une large assise dans la population et qui affirme avoir réussi à faire descendre dans la rue 150’000 personnes pour la défense du paramo et de l’eau.

Mine artisanale dans le paramo de Santurban © Isolda Agazzi

Mineurs artisanaux ancestraux

« La Cour constitutionnelle a déclaré qu’il ne peut pas y avoir de mine dans le paramo et a fixé la limite de celui-ci à 2’800 mètres d’altitude. Mais elle a aussi déclaré qu’il ne peut y avoir d’agriculture, ni d’élevage, ce qui crée un problème de subsistance pour les habitants et pour les deux villages de mineurs artisanaux qui s’y trouvent. Ceci a généré des malentendus malheureux entre les défenseurs de l’environnement et les habitants du paramo », regrette Juan Camilo Sarmiento Lobo, un avocat membre du Comité, alors que notre bus monte cahin caha sur des routes vertigineuses et passe devant la mine artisanale de El Volcan.

Le problème est complexe : les mines artisanales font partie du paysage de la montagne depuis le 16ème siècle, lorsque les conquistadores espagnols y ont trouvé de l’or et ont fondé Veta, étonnante petite ville coloniale aux typiques maisons blanches plantée à 3’000 d’altitude. « Certes, les mines artisanales créent des problèmes environnementaux, mais les gens en vivent et ont quitté l’agriculture pour s’adonner à cette activité. Nous promouvons l’éco-tourisme et l’agroécologie pour essayer de créer des sources alternatives de revenu, mais ce n’est pas facile », nous explique Judith, elle-même descendante d’une famille de mineurs artisanaux et convertie au tourisme durable et communautaire, nous faisant visiter une lagune perchée à 3’600 mètres d’altitude.

Train qui amène le charbon de Cerrejon à Puerto Bolivar © Isolda Agazzi

La mobilisation citoyenne paie, mais les avancées sont fragiles

« La mobilisation citoyenne paie, comme le montre le cas de Eco Oro, mais la multinationale est partie sans fermer la mine et des mineurs informels sont en train de creuser avec des explosifs et du mercure, probablement avec la complicité de l’armée. A deux reprises on a trouvé une quantité trop élevée de mercure dans l’eau de Bucaramanga », souligne un ingénieur environnemental membre du Comité, relevant au passage qu’il est dangereux de défendre l’environnement en Colombie car les mines sont gardées par l’armée et les paramilitaires.

Les militants écologistes soulignent que les avancées sont fragiles : l’entreprise émiratie Minesa a obtenu une concession en-dessous de 2’800 mètres d’altitude (la délimitation du paramo) et elle est en train d’explorer ailleurs. Ils regrettent aussi que le gouvernement ne sache même pas combien d’or est extrait par les entreprises et que celles-ci paient des royalties insignifiantes, de l’ordre de 3,2%.

Audition au Parlement le 30 mai © Isolda Agazzi

La Colombie va renégocier ses API

Face à ces plaintes de multinationales étrangères, ou aux menaces qui freinent la mise en place de règles de protection de l’environnement, le gouvernement de Gustavo Petro – le premier de gauche de l’histoire de la Colombie – a annoncé qu’il allait renégocier tous les accords de protection des investissements. « Nous allons commencer par ceux avec les Etats-Unis et avec la Suisse, a déclaré Maria Paula Arenas Quijanos, directrice des investissements étrangers au ministère du Commerce, lors d’une audience publique organisée par la mission internationale au Parlement le 30 mai. Notre intention est de renégocier certaines clauses pour rendre ces accords plus équilibrés. »

Tout comme les autres membres de la mission internationale, Alliance Sud préférerait que la Colombie dénonce ses accords sans en renégocier de nouveaux, comme l’ont fait l’Equateur et la Bolivie. Si de nouveaux sont négociés, notamment avec la Suisse, elle demande d’exclure au moins le mécanisme de règlement des différends investisseurs – Etats (ISDS) et de le remplacer par l’obligation de saisir les tribunaux internes, ou par un mécanisme de règlement des différends d’Etat à Etat, précédé par une procédure de conciliation et de médiation.

Ce d’autant plus qu’un nouveau code minier est en cours d’élaboration, pour la première fois avec la participation des communautés affectées, qui prévoit l’introduction de nouvelles réglementations environnementales.

 

 

 

 

 

 

Glencore attaque la Colombie sur la mine de charbon de Cerrejon

Mine de charbon de Cerrejon © Wikimedia

Alors qu’elle clame vouloir sortir des énergies fossiles, la multinationale suisse est devenue la seule propriétaire de la plus grande mine de charbon à ciel ouvert d’Amérique latine. Elle a même porté plainte contre la Colombie pour contester une décision de justice favorable aux communautés locales

Le 11 janvier, Glencore, le principal exportateur de charbon thermique au monde, annonçait le rachat des parts de BHP et Anglo American dans « Carbones » de Cerrejon, la plus grande mine de charbon à ciel ouvert d’Amérique latine et l’une des plus grandes du monde. La multinationale suisse a fait une bonne affaire : en ne déboursant au final que 101 millions USD grâce à l’augmentation de la demande et donc du prix du charbon, elle est devenue l’unique propriétaire de Cerrejon. Les deux autres entreprises ont vendu leurs parts sur pression de leurs actionnaires, qui les incitent à abandonner l’énergie fossile la plus polluante pour lutter contre la crise climatique. Pourtant Glencore ne s’est pas fait de scrupules, alors même qu’elle s’est engagée à réduire son empreinte totale d’émissions de 15 % d’ici à 2026, de 50 % d’ici à 2035 et à atteindre des activités à émissions totales nulles d’ici à 2050.

Rosa Maria Mateur, avocate de CAJAR

Une mine responsable de graves violations des droits humains

« La mine de charbon de Cerrejon est exploitée depuis tellement d’années – cela a commencé en 1985 – que les abus de pouvoir et l’asymétrie qui existent entre les propriétaires, les communautés et l’État sont largement documentés. Ils se traduisent dans de graves violations des droits humains des communautés afro-indigènes, à commencer par les Wayuu » nous explique Rosa Maria Mateus de CAJAR, un collectif d’avocats colombiens qui défend les droits humains depuis quarante ans.

« Carbones del Cerrejón a été déclarée responsable à de multiples reprises et a fait l’objet de plus de sept décisions judiciaires », continue-t-elle. Mais les peines ne sont jamais appliquées car elle profite de l’extrême pauvreté de ces communautés. La Guajira, où se trouve la mine, est le deuxième département le plus corrompu de Colombie. Les enfants meurent de faim et de soif et l’entreprise en profite pour offrir des compensations insuffisantes aux yeux des communautés. Nous devons changer le modèle économique et abandonner le charbon pour faire face à la crise climatique dont les habitants de La Guajira sont les premières victimes ».

Détournement de l’Arrojo Bruno condamné par la Cour constitutionnelle

L’un de ces arrêts concerne le cas de l’Arroyo Bruno, un affluent d’une rivière très importante de La Guajira qui a été détourné pour augmenter l’extraction de charbon d’une carrière appelée La Puente. Ce cours d’eau est entouré de la forêt tropicale sèche, un écosystème gravement menacé. En 2017, la Cour constitutionnelle colombienne a jugé qu’en autorisant cette expansion, d’importants impacts sociaux et environnementaux sur les droits des communautés locales n’avaient pas été pris en compte. Il s’agit notamment de la grande vulnérabilité au changement climatique de la région, qui souffre d’une grave pénurie d’eau.

La Cour a bloqué les travaux, ordonnant une nouvelle étude d’impact pour déterminer la viabilité de l’expansion minière en termes de protection des droits des communautés. En représailles, Glencore a porté plainte contre la Colombie auprès du CIRDI, le tribunal de la Banque mondiale, en invoquant le non-respect de l’accord de protection des investissements entre la Colombie et la Suisse. Dans son action en justice, la multinationale affirme que la décision du tribunal colombien concernant le cours de l’Arroyo Bruno, qui a empêché l’augmentation de l’exploitation minière, est une « mesure déraisonnable, incohérente et discriminatoire ». Pour l’instant, un arbitre a été nommé, mais on n’en sait pas plus, à commencer par les indemnités réclamées par Glencore.

« C’est un comble de vouloir être dédommagés pour les dégâts qu’on a causés ! »  S’indigne Rosa Maria Mateus. « L’entreprise prétend qu’elle a des politiques environnementales, qu’elle plante des arbres, mais nous avons constaté qu’elle ment. Elle ne respecte pas les standards environnementaux et ne parvient même pas à réparer un minimum des dommages causés. Nous avons pu prouver la pollution de l’eau et de l’air et l’impact négatif sur la santé de la population. C’est très grave, d’autant plus qu’en Europe on parle de décarbonation et de laisser le charbon dans le sol. »

Exploration des possibilités d’un Amicus curiae

Alors, que fait CAJAR ? Rosa Maria Mateus avoue que les possibilités d’action sont limitées. La seule est l’Amicus curiae, un exposé pour faire entendre la voix des communautés, mais il doit être autorisé par le tribunal d’investissement qui, selon elle, n’offre aucune garantie pour les victimes car il s’agit d’une sorte de justice privée créée pour protéger les grandes entreprises. « Mais nous allons essayer de le faire quand même et nous venons de commencer à recueillir les arguments des communautés. Ensuite, nous voulons transmettre l’Amicus curiae à des organisations amies telles qu’Alliance Sud, afin qu’elles nous aident à faire connaître la situation. Les entreprises ont un grand pouvoir médiatique, ce sont leurs vérités qui sont connues, pas les tragédies des victimes. Glencore a extrait beaucoup de ressources de Colombie, bien que l’économie du pays soit très faible. Elle représente une menace pour la souveraineté de l’État et surtout pour les tribunaux dont elle conteste la juridiction, reproduisant ainsi les pratiques coloniales. »


Troisième plainte de Glencore contre la Colombie

La Colombie fait face à un déferlement de 17 plaintes au bas mot selon la Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement (CNUCED), qui ne recense toutefois pas la dernière de Glencore. C’est la multinationale suisse qui a ouvert la voie en 2016, contestant un contrat relatif à la mine de charbon de Prodeco pour lequel elle a obtenu 19 millions USD de réparation.

Ces plaintes sont jugées par un tribunal composé de trois arbitres – l’un nommé par la multinationale étrangère, l’autre par le pays attaqué et le troisième par les deux parties. Les tribunaux peuvent accepter des Amicus curiae, à savoir des soumissions le plus souvent écrites présentant habituellement les points de vue des communautés affectées et déposées par des ONG. A ce jour, 85 demandes d’Amicus curiae ont été présentées, dont 56 ont été acceptées. L’accord de protection des investissements avec la Colombie, sur lequel repose la plainte de Glencore, ne prévoit pas la possibilité d’un Amicus curiae. Cet accord va être renégocié et, même s’il ne constituera pas la base légale de cette plainte, Alliance Sud demande que cette possibilité y soit intégrée.

Rosa Maria Mateus sera le 2 mai à Lausanne et le 3 mai à Genève pour parler de ce cas


Cet article a été publié dans Global, le magazine d’Alliance Sud

L’aventure d’une jeune actrice dans la jungle d’une ville étrangère

Dans Aventurera, Mélanie Delloye Betancourt explore les difficultés de percer dans le cinéma sans céder au harcèlement, mais aussi de poursuivre ses rêves et savoir ce qu’est le bonheur. Sorti trois ans avant l’éclatement de l’affaire Weinstein, le film est présenté dans le cadre du festival Filmar en America Latina de Genève.

Le monde entier se souvient encore du visage poupin, doux, mais déterminé de cette jeune fille qui, âgée d’une vingtaine d’années à peine, crevait les écrans de télévision pour réclamer la libération de sa mère, Ingrid Betancourt, détenue par les FARC dans la jungle colombienne  et finalement libérée en 2008, après plus de six ans de captivité. Aujourd’hui âgée de 33 ans, Mélanie Delloye Betancourt est à Genève, à l’invitation du festival Filmar en America Latina, présenter Aventurera, où elle joue le rôle principal. Un film qu’elle a co-écrit avec son mari, Leonardo D’Antoni, et qui a valu à ce dernier le prix du meilleur réalisateur argentin au Festival international du cinéma de Mar del Plata, en 2014. Trois ans avant l’éclatement de l’affaire Weinstein, la jeune femme faisait (une fois de plus) preuve de courage, en s’attaquant à un sujet encore tabou: la difficulté de percer dans le cinéma sans céder aux avances sexuelles des producteurs. A la différence qu’Aventurera se déroule à Buenos Aires… Alors l’Argentine et Hollywood, même combat ?

« Léonardo et moi avons fait nos études ensemble aux Etats-Unis, où nous avons côtoyé de nombreux acteurs et avons couru beaucoup de castings. Quand nous sommes allés à Buenos Aires, j’ai été frappée par les points communs entre cette ville et New York. Il y a énormément de théâtres, c’est la Mecque du cinéma en Amérique latine, un passage obligé pour les acteurs et actrices qui veulent se lancer», nous explique Mélanie Delloye Betancourt, alors qu’une ribambelle d’enfants et un public pétillant se pressent autour de nous, savourant une empanada ou un alfajor et sirotant un mojito – c’est aussi cela l’ambiance chaleureuse de Filmar ! « Pour écrire le film, j’ai beaucoup parlé avec des actrices d’Uruguay, du Paraguay, du Chili, de Colombie, de Costa Rica, et je me suis rendue compte à quel point c’est difficile d’être artiste, surtout quand on est étrangère. Léa, le personnage principal du film, est Colombienne. Elle est loin de chez elle, la solitude lui pèse, elle cherche des liens et les trouve auprès de ses amis acteurs, de la vieille dame dont elle s’occupe, mais aussi dans sa communauté d’origine. »

#Metoo en Amérique latine : puissant, mais fragile

Alors qu’en est-il de la lutte contre le harcèlement sexuel en Amérique latine ? « Les réseaux sociaux ont permis la propagation du mouvement #Metoo, c’est très important, nous répond-elle sans hésitation. Il y a toute une génération de jeunes femmes, mais aussi d’hommes, qui sont beaucoup plus conscients du harcèlement et veulent sortir du système patriarcal. Mais ce n’est pas simple, regardez les élections au Brésil – elles montrent que la misogynie est toujours présente – ou l’Argentine, où le parlement vient de refuser la légalisation de l’avortement. Dans les sociétés latino-américaines le machisme est toujours ambiant, mais il y a des femmes extraordinaires, qui jouent des rôles très forts !» En effet, seuls trois pays – l’Uruguay, la Guyane et Cuba – autorisent l’avortement sans condition sur le continent.

Pourtant il serait réducteur de ne voir dans Aventurera qu’un film sur le harcèlement sexuel. Il aborde, avec beaucoup de délicatesse, des thèmes plus larges, comme la difficulté de suivre son ambition et de répondre à sa vocation – jusqu’où est-on prêt à aller pour réaliser ses rêves? « C’est une histoire sur les dangers qu’on porte en nous-mêmes, continue Mélanie. On croit qu’on est prêt à se battre pour un idéal, mais le bonheur est peut-être déjà là, à côté de nous. Béa, la protagoniste, fait l’impasse sur les vraies relations qu’elle est en train de construire, elle se fait avaler par une spirale qu’elle ne contrôle plus. Mais tout n’est pas noir ou blanc, la fin est ouverte…. »

Cinéma colombien en pleine expansion

Aujourd’hui, quelle est la relation de cette battante avec la Colombie, dont elle doit garder aussi des souvenirs douloureux ? « J’y ai passé toute mon enfance, nous réponde-elle émue. J’ai dû partir à 16 ans, avec mon frère, car ma mère était candidate à la présidence et cela devenait trop dangereux pour nous. C’est un pays que j’aime profondément. Je suis ravie de voir à quel point il se développe, j’ai envie de croire que la paix va arriver de façon durable et qu’on va transcender le traumatisme de la guerre. Les FARC ont été intégrés à la vie politique et c’est positif car le dialogue est important, on ne peut pas s’exprimer par la violence. Mais il faut qu’il soit respecté. De très beaux efforts sont faits. Le gouvernement aide à financer le cinéma, qui se développe de façon spectaculaire – aujourd’hui il y a beaucoup plus de film qu’il y a cinq ans! »

Installée en France, cette actrice, réalisatrice et cinéaste très prometteuse est en train d’écrire un long métrage, très personnel, sur la destruction de la maison de sa grand-mère à Reims, « avec un personnage féminin très fort ». Comment dire… ? Cela ne nous étonne pas vraiment.