Peut-on coller un brevet sur une truite ou sur un saumon? Non, a répondu récemment l’Office européen des brevets. Pour les opposants au brevetage sur le vivant, c’est une victoire d’étape.
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Et Monsanto ne créa pas le melon
Monsanto ne pourra pas se prévaloir, en Europe, d’avoir inventé un melon résistant à certain virus, fruit d’une sélection traditionnelle. Nnaturelle, la résistance existe notamment dans des melons en Inde. Une chambre de recours de l’Office européen des brevets a définitivement annulé le brevet EP1962578 obtenu en 2011. (suite…)

Le brevet sur le saumon a du plomb dans la nageoire
Avec un poil de retard, je reviens sur l’interdiction des brevets sur les plantes et les animaux obtenus de manière conventionnelle, c’est à dire sans avoir été modifiés génétiquement, par exemple. Prise par la Grande Chambre de recours de l’Office européen des brevets, cette décision représente un virage à 180° par rapport à celle rendue par la même instance en 2015. (suite…)
Touche pas au brocoli
Tomates, brocolis et poivrons sont les héros d’une saga judiciaire haletante. Ne ris pas trop vite, lecteur, ce n’est ni une fable, ni une publicité déguisée pour te faire ingurgiter tes “5 par jour”. Hélas, tomates, brocolis et poivrons sont appelés à témoigner à la barre dans une guerre juridique autour des brevets. (suite…)