Quatre des plus grands éditeurs américains accusent Internet Archive, l’organisme à but non lucratif qui indexe le Web, de violation du droit d’auteur pour avoir rendu accessible au public gratuitement, plus d’un million de livres pendant la pandémie.
L’Internet Archive (IA), fondé en 1996 par Brewster Kahle, a pour mission de sauvegarder tout le contenu publié sur le Web. A ce jour 446 milliards de pages ont été indexées.
Le 24 mars dernier, IA a offert gratuitement des livres numérisés aux étudiants et au public pour parer à la fermeture des bibliothèques physiques lors du confinement.
Dans un communiqué annonçant le lancement d’une Bibliothèque nationale d’urgence temporaire, IA a reconnu que les auteurs et les éditeurs allaient également être touchés par cette pandémie mondiale et «a encouragé ceux qui étaient en mesure d’acheter des livres à le faire».
Une recommandation qui n’a pourtant pas amadoué les membres de l’Association of American Publishers.
Penguin Random House, HarperCollins, Hachette and Wiley ont accusé IA de piratage. Selon une plainte déposée devant le tribunal fédéral de Manhattan, Internet Archive a mis près de 1,4 million de livres en libre accès: «Conformément à la nature déplorable du piratage, l’atteinte portée par IA est intentionnelle et systématique: elle produit des copies en image miroir de millions d’œuvres protégées par le droit d’auteur et pour lesquelles elle n’a aucun droit et les distribue gratuitement au public dans leur intégralité à des fins de lecture, y compris un grand nombre de livres qui sont actuellement disponibles dans le commerce.»
Brester Kahle a défendu son organisation en disant qu’elle avait prêté des livres numériques parce que les bibliothèques physiques été fermées: «En tant que bibliothèque, l’Internet Archive acquiert des livres et les prête, comme l’ont toujours fait les bibliothèques. Cela permet de soutenir l’édition, les auteurs et les lecteurs. Les éditeurs qui poursuivent les bibliothèques pour le prêt de livres, dans ce cas, des versions numérisées protégées, et alors que les écoles et les bibliothèques sont fermées, n’est dans l’intérêt de personne. Nous espérons que ce problème pourra être résolu rapidement».
Le New York Times souligne qu’Internet Archive fonctionne différemment des bibliothèques publiques traditionnelles qui prêtent des livres électroniques. Ces dernières s’acquittent de droits de licence auprès des éditeurs et acceptent de les mettre à disposition soit pour une période déterminée soit pour un nombre de fois limité. Internet Archive, en revanche, acquiert des copies par le biais de dons ou d’achats de livres qu’il scanne, puis met en ligne.
Selon le journal Decrypt, «si le tribunal devait estimer qu’Internet Archive a délibérément violé le droit d’auteur, il pourrait être condamné à verser jusqu’à 150,000 dollars de dommages et intérêts pour chacun des 1,4 million de titres (faites le calcul)».
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